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Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

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Tamatem
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 17/11/2008 16:09
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Bonjour Claudusaix,

Je tiens juste à vous remercier beaucoup pour le lien. (Règlement n° 99-01 modifié du comité...)
Je l'ai trouvé très intéressant et très instructif. Encore merci.

Bien cordialement.

Tamatem
Claudusaix
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 17/11/2008 16:23
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Bonjour,

Je crois que vous ne devez pas confondre la notion de prêt et d'emprunt.

Le prêt signifie que l'association prête de l'argent à un tiers. Il y a sortie d'argent.

L'emprunt signifie qu'un tiers prête de l'argent à l'association. Il y a entrée d'argent.

D'autre part, il faut que vous ayez l'acte notarié qui précise les modalités de remboursement avec ou sans intérêt. Pour moi, il s'agit plus probablement d'un compte 16 comme le compte 1681 Autres emprunts. Ce ne peut pas être le compte 164 puisque ce n'est pas un établissement bancaire.

Espérant que ce début de réponse vous éclaire,

Cordialement,


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Tamatem
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 17/11/2008 17:04
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Re bonjour Claudusaix,

Effectivement, je suis confus, que c'est un emprunt mais sans intérêt. Merci du rappel.

Donc l'emprunt sera crédité et le compte (10) débité ? (vous me corriger s'il vous plait). Merci

Si vous pouvez m'expliquer les enregistrements pour toutes les autres opérations que j'ai déjà cités. L'entrée d'argent en banque et sa sortie pour le payement du bien.
Le règlement d'un partie 1/6 du montant et comment mentionné les 5/6 qui restent à régler plus tard.
A chaque opération on a deux écritures. Merci beaucoup.

Cordialement tamatem
Claudusaix
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 17/11/2008 20:14
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Bonsoir,

C'est très difficile d'aider sans avoir le dossier sous la vue. Cependant, je pense qu'il y a la partie acquisition qui s'enregistre dans sa globalité dans les comptes d'immobilisation par nature c'est-à-dire dans votre cas les comtpe 211 Terrains et 213 Contructions. La contrepartie est un compte de tiers par exemple 467 Notaire

Ensuite, il y a la partie de financement. Pour l'emprunt notarié, j'ai donné un élément de réponse. Pour le règlement effectué auprès du notaire, il faudra créditer le compte 512 Banque par ce compte 467 Notaire.

Je me limite là car comme je l'ai indiqué plus haut, je ne connais pas le dossier. C'est l'analyse des documents en votre possession qui conditionnent les écritures. J'ai l'impression que vous n'y arrivez pas. Alors revenez aux fondamentaux. Faites l'analyse des flux.

Qui achète quoi et quand pour combien à qui ? Qui prête combien et quand à qui ?

Cordialement,


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Tamatem
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 17/11/2008 20:45
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Bonsoir ,

Merci pour la réponse.
Mais le problème n'est toujours pas résolu. Il reste encore des enregistrements à faire je pense.

1) Il reste l'enregistrement de la somme d'argent, qui est l'emprunt, déposée en banque.

2) l'alimentation du fond associatif par l'emprunt.

Je pense que je dois enregistré tout ces opération sans omettre aucune.

A moins que je me trompe. Encore merci.

Cordialement
Claudusaix
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 17/11/2008 23:16
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Bonsoir,

Pour l'emprunt, j'ai donné la réponse à savoir l'utilisation du compte 1681 Autres emprunts. Forcément, ce compte est crédité et la contrepartie est le compte 512.

Je ne pense pas que le fonds associatifs interviennent mais je le répète je ne connais pas votre dossier, vos documents. Je ne peux que faire des suppositions.

L'utilisation du compte 10 est particulier. Pour reprendre le règlement 99-01, le compte 1021 valeur du patrimoine intégré est utilisé lorsque l'on passe d'une comptabilité de trésorerie à une comptabilité d'engagement. Cela ne paraît pas être votre cas. Ce compte 10 est utilisé car il s'agit de membres de l'association qui apportent de l'argent. C'est par exemple le cas si un membre léguait une maison.

L'écriture serait alors le débit du compte 213 Constructions par le crédit du compte 1025 Legs et donations avec contrepartie d’actifs immobilisés. Mais dans ce cas, aucune somme d'argents transistent dans l'association, autrement dit, pas de règlement, pas de paiement.

Je crains que vous vous compliquiez énormément la vie en voulant enregistrer des opérations qui n'ont pas lieu d'être. C'est pourquoi, je vous ai indiqué lors de mon précédent message que vous deviez raisonner en terme de flux, vous poser les bonnes questions et analyser l'ensemble des documents en votre possession. Bref, je me répète, il faut revenir aux fondamentaux.

Je vais même vous poser une question. Imaginons que vous deviez utiliser le compte 10. Quelle serait la ou les contreparties ?


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Tamatem
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 18/11/2008 10:23
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Bonjour,
Avant tout, je salue votre patience et votre persévérance pour m'aider à résoudre mon problème. Merci beaucoup du fond du c½ur.
Je vais faire votre conseil en demandant l'acte du notaire et voir comment s"est passé la transaction.

Sinon, moi je raisonnais comme si le cas d"une SARL lors de la constitution du capital.
Au débit
L'apport des actionnaire(456150) c'était l'apport de celui qui prête à l'association donc l'emprunt=apport avec droit de reprise(1034).
(sans parler de commodat d'après le président mais sous réserve de voir l'acte)
Au crédit:
le capital souscrit non appelé (101100) avec le fond associatif avec droit de reprise(103).
Ce qui nous donne: Opération diverse(OD)
D C
103400 300 000
103000 300 000
regl(1/6) 103000 300 000
103400 50 000
reste(4/5) 475000 250 000
Cordialement
Claudusaix
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 18/11/2008 10:39
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Bonjour,

Je rappelle simplement une chose. La comptabilté repose sur des pièces justificatives. Sans pièce justificative, il est difficile de faire la comptabilité d'une société ou d'une association.

En ce qui concerne votre raisonnement, il ne me parait pas correct car vos comptes de tiers doivent à terme être soldés. Je ne suis pas sûr que ce soit le cas avec votre «montage comptable».

Il faut aller à l'essentiel et ne pas chercher midi à quatorze heures comme on dit.

Cordialement,


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Tamatem
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 20/11/2008 10:34
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Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse. j'ai bien tenu compte de vos réflexion. Merci

Si le vous le voulez bien, une fois que j'aurais l'acte du notaire, je vous posterais un message dans lequel je vous exposerais, ma démarche pour les enregistrements d'écritures.
Après, ça serait très aimable de votre part de me corriger. Encore merci beaucoup.

Bien cordialement

Tamatem
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Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Ecrit le: 20/11/2008 11:17
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Bonjour a tous et a toutes je suis désolé de vous déranger je suis actuellement en terminal STG et je prepare un sujet d'etude sur le partage de l'information pour mon BAC en fin d'anné j'ai choisi comme sujet le PGI.
Je voudrai savoir si le PGI est un bon moyen pour partager l'information et ce que vous en pensez cela m'aiderez beaucoup d'avoir des avis de professioinnels.
Merci d'avance.


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