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Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

19 réponses
9 161 lectures
Ecrit le : 13/11/2008 17:12 par Tamatem

Bonjour,

Achat notifié par un notaire

Je vais enregistré un achat d'un terrain bâtis d'une association par une autre association.

J' enregistre: D C
211 x
213 x

? x

Mais je vais crédité quel compte?

Pour le règlement:
? x
512 x
Mais quel compte au crédit ?

En plus l'achat est notifié chez un notaire. Merci
Cordialement tamatem

Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Ecrit le : 13/11/2008 17:19 par Francoisecnd
Re bonjour,

Je ne comprends pas trop votre interrogation...

Peut importe que le vendeur soit une Association, Sci ou SA ... Si vous n'avez aucun lien juridique entre vous, c'est un Fournisseur d'immo ... 404100 tout simplement au crédit de vos comptes 6 et débit de votre 512....

--------------------
Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !

Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Ecrit le : 13/11/2008 17:46 par Claudusaix
Citation : Francoisecnd @ 13.11.2008 à 17:19
Re bonjour,

Je ne comprends pas trop votre interrogation...

Peut importe que le vendeur soit une Association, Sci ou SA ... Si vous n'avez aucun lien juridique entre vous, c'est un Fournisseur d'immo ... 404100 tout simplement au crédit de vos comptes 6 et débit de votre 512....

Bonsoir Françoise,

Que vient faire ce compte 6 ? J'ai loupé un épisode ? A moins que ce soit les frais de notaire ?

Amicalement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Ecrit le : 14/11/2008 09:19 par Francoisecnd
Bonjour Claude, et merci d'avoir rectifié mon erreur !

Je parlais de fournisseurs, et spontanément le 6 est sorti !
Il faut, dans ce cas précis bien évidemment utiliser le 21 .....

Bonne journée .

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Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !

Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Ecrit le : 14/11/2008 09:55 par Claudusaix
Citation : Francoisecnd @ 14.11.2008 à 09:19
Bonjour Claude, et merci d'avoir rectifié mon erreur !

Je parlais de fournisseurs, et spontanément le 6 est sorti !
Il faut, dans ce cas précis bien évidemment utiliser le 21 .....

Bonne journée .

Bonjour Françoise,

Ah ! Je comprends mieux. J'ai cru que je n'avais pas tout suivi. Ce n'est pas bien grave. Cela aurait pu m'arriver également. L'important est que l'erreur soit rectifiée.

Bonne journée à vous aussi.

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Ecrit le : 14/11/2008 19:15 par Tamatem
Bonsoir francoise,
merci de votre réponse. Mais si vous permettez je vais vous indiquer comment s'est passée la transaction:

Une assocition achète un terrain batis par acte notarial.
L'argent avec laquelle l'association a acheté le bien est un prêt par une personne physique qui en sera le propietaitre par la suite. (x années)
Mon problème est: Commentenregistrer ces opérations.

Je dois enregistrer l'opértion daon trois journaux : j banque, j achat et journal OD

1) l'entrée de l'argent à la banque.(le compte 274 peut être) ?
La sortie de l'argent pour payer l'association qui vend (le fourniseur 404)
l'achat 211 213. c'est bon.
Mais, je pense qu'il faut faire une (OD) pour faire appraitre le compte 103 au crédit avec le compte 274 au débit?
J'avoue que je suis un peu perdu.
J'espère que mon problème deviebt plus claire. Merci
A bienôt.
Cordialement tamayem

Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Ecrit le : 15/11/2008 18:22 par Claudusaix
Bonsoir,

Personnellement, je n'ai rien compris à votre message. Cela se voit que vous êtes perdu. Ce n'est pas étonnant que vous n'avez pas eu beaucoup de réponses (Cf. vos autres sujets).

Pour que l'on puisse aider quelqu'un, il faut poser clairement la problématique. Sans quoi, vous n'avez pas de réponses.

Cordialement,


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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Ecrit le : 16/11/2008 20:14 par Tamatem
Bonsoir claudusaix,

Je ne comprends pas pourquoi mes questions ne sont pas très claires ? je les ai, pourtant, bien détaillées.

Sinon, on traitera le problème comme si c'est un exercice d'un cas pratique.
je vais poser la question autrement.

Cas pratique:

Une personne prête l'argent (50 000¤)à une association pour acheter un terrain bâtis.(300 000¤

1) Enregistrer l'opération concernant le journal de banque (l'entrée d'argent(50 000¤) sur le compte 512000)

2)Enregistrer l'opération concernant le fond associatif (Alimentation du fond par le prêt)

3)Enregistrer le règlement partiel(1/6 du montant globale) de cet achat.

4) en fin , enregistrer la somme (250 000¤)qui reste à réglée.

Je pense qu'on ne peut plus claire. Merci

Cordialement tamatem

PS: si l'enregistrement concernait une société, coyez moi que j'aurais résolu le problème.

Mais une association c'est un peu complexe. Merci

Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Ecrit le : 16/11/2008 22:47 par Claudusaix
Bonsoir,

Je présume que vous avez été sur le site du Conseil National de la Comptabilité et que vous avez téléchargé le Règlement n°99-01 modifié du Comité de la Règlementation Comptable relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et des fondations.

Je suis certain que vous avez vu en page 7 les règles relatives au Commodat avec l'utilisation des comptes 228 « immobilisations grevées de droits » et 229 « droits des propriétaires ». Le compte 228 est à l'actif et le compte 229 est au passif dans les autres fonds associatifs.

Je parle du commodat car vous en avez parlé dans le sujet Enregistrement achat terrain pour une association cultuelle

Vous voyez, je suis quand même les sujets que vous avez ouverts. C'est pourquoi, je me suis permis la remarque lors de mon précédent message.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Ecrit le : 17/11/2008 14:58 par Tamatem
Bonjour claudusaix,
Merci beaucoup de votre suivie. vous étiez très claire.

Mais si vous relisez bien ce que j'ai posté avant, vous verrez que j'hésitais entre le commodat et le prêt. Je ne savais pas encore.
Pour le commodat, comme vous l'avez bien expliqué, le problème est résolu. Merci.

Par conséquent, il s'avère que le président de l'association précise que l'argent reçu, pour l'achat du terrain, est un prêt. d'après l'acte notarial.

Vous voyez pourquoi j'étais perdu!

Donc comme c'est un prêt les écritures changent.

le prêt (274) est un élément d'actif. donc la contrepartie sera-t-elle crédité par le fond associatif.(10)? Je ne sais pas ? est ce que c'est une recette? (Patrimoine pour une société)?

Ensuite l'argent du prêt est entrée en banque. Dans ce cas faut-il soldé le 274 en le créditant?

Comme l'association n'a réglé que le 1/6 du montant total, doit-on considérer ce règlement comme acompte(238)?
Mais les 5/6 de la somme d'argent, qui reste à régler comment l'enregistrer pour le faire apparaitre ?
Tout ces question je dois les résoudre et rendre compte. Merci beaucoup et à bientôt.
Cordialement tamatem.
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