KPMG

Enregistrement charges pour rémunération gérant

8 réponses
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Ecrit le : 02/08/2010 11:44 par Artinoa
Bonjour

EURL soumise à l'IS prenant en charge les rémunérations et cotisations sociales obligatoires et facultatives de son gérant majoritaire (TNS)

Comment comptabiliser la rémunération du gérant ainsi que la CSG et CDRS déductible et non déductible.
Et si une provision doit être constituée pour prendre en compte la régularisation qui interviendra lors de l'exercice suivant comment l'enregistrer ?

Merci beaucoup de votre aide.

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Cordialement

Re: Enregistrement charges pour rémunération gérant

Ecrit le : 07/09/2010 10:34 par Artinoa
Message édité le 07/09/2010 22:44 par Nad64
Une précision sur mon message précédant.

Il s'agit d'une première pour moi. Le gérant n'ayant, jusqu'à aujourd'hui, pas eu la possibilité de ce rémunérer, je n'ai donc pas l'expérience de cette heureuse situation.

Pourriez-vous m'apporter un début de piste pour enregistrer ces opérations. J'ai « épluché » l'historique des messages en vain.

Encore merci

Cordialement

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Cordialement

Re: Enregistrement charges pour rémunération gérant

Ecrit le : 07/09/2010 22:51 par Nad64
Bonjour,

Cette question a déjà été posée de nombreuses fois et a déjà reçu des réponses.
Quelques posts:

Eurl tns
Charges sociales d'un TNS
Charges sociales pour un gérant

Cordialement,

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Nadine

Re: Enregistrement charges pour rémunération gérant

Ecrit le : 08/09/2010 12:01 par Artinoa
Citation : Artinoa @ 07.09.2010 à 10:34
3.4- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message, à la suite du premier, si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût. Attendez patiemment qu'un membre vous réponde.


Désolé pour le second message, mais plus d'un mois après je n'avais pas le setiment de faire du harcelement.

Merci Nad64 pour votre rappel des messages antérieurs qui répondent pour partie à mes questions. Pourriez-vous, sans abuser, aussi m'éclarer sur l'enregistrement des éventuelles provisions à comptabiliser

Citation

Et si une provision doit être constituée pour prendre en compte la régularisation qui interviendra lors de l'exercice suivant comment l'enregistrer ?


Merci beaucoup

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Cordialement

Re: Enregistrement charges pour rémunération gérant

Ecrit le : 08/09/2010 13:50 par Alex1982
Message édité le 08/09/2010 13:51 par Alex1982
Bonjour

Après plusieurs recherches et contacts avec l'administartion fiscale, nous avons pris le partie dans notre cabinet de traiter ces charges TNS à payer comme une provision au sens strict.

Voici le traitement que nous retenons en général :

- enregistrement des réglements dans un compte 437
- répartition de l'appel annuel du 437 vers des comptes 646 (malaldie, retraite, AF) et 6378 pour la csg crds.
- idem pour la régularisation
- Au choix : une OD vers le compte courant associé pour retirer la CSG ND et CRDS ou alors réintégration fiscal sur la liasse

Nous considérons donc que les sommes appelées au titre de l'année correspondent à la charge effective de cet exercice.

Bien entendu, en cas d'augmentation sensible du revenu, nous procédons à la constatation d'une provision pour risque et charge très simplement. Nous suivons alors la position fiscale.

Cordialement

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Re: Enregistrement charges pour rémunération gérant

Ecrit le : 08/09/2010 15:40 par Artinoa
Message édité le 08/09/2010 22:47 par Icovellauna
Merci Alex

Votre façon de faire à le mérite d'être simple et claire. C'est sans doute celle que je vais adopter.

Merci encore

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Cordialement

Re: Enregistrement charges pour rémunération gérant

Ecrit le : 08/09/2010 22:56 par Nad64
Bonsoir,

Je pratique pareil pour la comptabilisation des acomptes 43(d) 512©
Je comptabilise également l'appel en 641 (réparti suivant cotisations obligatoires et non obligatoires).
Par contre, je passe également la CSG non déductible dans un 641.
Je ne le réintègre pas car c'est une charge déductible pour la société.

Je vous invite à voir ce sujet ou la question a été longuement débattue.
CSG non deductible

Cordialement,

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Nadine

Re: Enregistrement charges pour rémunération gérant

Ecrit le : 10/09/2010 14:12 par Alex1982
Vous avez parfaitement raison.

Nous appliquons à tort il semble les recommandations de plusieurs controleurs qui demandent à ce que la CSG non déductible CRDS ne soit pas à la charge de la société. Dans la majorité des cas, nous la passons au débit du compte courant associé.

D'après moi, cela a pour conséquences un surcoût de l'IS puisqu'une charge n'est pas compatbilisée et une économie d'IR et de charges sociales (la base d'IR étant moindre).

Le traitement correct pour un gérant société IS me semble être le suivant :

- Rémunération gérance en 641...

- AF, maladie, retraite dans des 641... (c'est d'ailleurs stipulé dans le Lebfevre Comptable)

- CSG et CRDS également en 641.. avec pourquoi pas une subdivision pour la partie non déductible et CRDS

Sur la 2042 on retiendra donc la rémunération de gérance majorée de la CSG ND / CRDS.

Sur la DCR, il est clairement indiquée "reportez case RA ou RD le montant net de vos rémunérations .... admis par le fisc". Je prendrai donc le montant déclaré sur la 2042 minoré des frais (10%).

En case TA (cotisations) je porterai mon compte 641.. uniquement pour les AF, maladie, retraite.

Avec un exemple cela donerait :

appointements : 30 000 euros
AF, maladie, retraite : 15 000
CSG CRDS : 5 000 euros dont 3000 de CSG déductible

641100 Rémunération gérance 30 000

641201 AF
641202 Maladie
641203 Retraite 15 000

641301 CSG déductible 3 000
641302 CSG ND CRDS 2 000

Sur la 2065 et la 2042, on déclarerait : 32 000 euros en salaires

Sur la DCR :
RA : 32 000 x 90%
TA : 15 000

Ce traitement vous semble-t-il approprié ?

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Re: Enregistrement charges pour rémunération gérant

Ecrit le : 14/09/2010 09:32 par Artinoa
Merci beaucoup pour ces réponses.


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Cordialement
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