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Enregistrement achat terrain pour une association cultuelle

4 réponses
5 527 lectures
Ecrit le : 11/11/2008 17:01 par Tamatem
Bonjour,

c'est la première fois que je tombe sur un dossier de compta d'une association de culte.
Meme le plan comptable est différent du PCG..

Voilà le sujet:
Une Association Cultuelle (lois 1905) projette d'acheter un terrain batis par le biais d'un prêt provenant d'une personne physique qui plus tard en sera le propriétire.
Ma proposition:
Je pense qu'au lieu de parler de prêt il faut parler de commodat? Ou don avec reprise?
Car le terrain devient la proprieté de celui qui a fourni l'argent?
Sinon, est -il possible de créer une SCI qui rachetera le terrain au nom du préteur?
Si vous pouvez m'éclaircir ces deux points. Merci
Ensuite,
Comment je vais comptabiliser cette opération?
Dois-je enregistrer séparément le prix d'achat ou la valeur venale ?
Doit-je séparer l'écriture du terrain et du batiment et amortir le batiment?
quelle est la contre partie de l'argent qui rentre en banque (512000). Merci beaucoup

Re: Enregistrement achat terrain pour une association cultuelle

Ecrit le : 11/11/2008 18:03 par Tamatem
Bonjour,
J'ai eu des réponse à mes questions mais je n'arrive pas à touver ces dérnières sur le forum compta générale. Je ne trouve que mes questions.
Si vous pouvez m'expliquer comment fair? Je ne maitrise pas encore votre site.
Merci beaucoup
Tamatem

Re: Enregistrement achat terrain pour une association cultuelle

Ecrit le : 11/11/2008 18:25 par Sandra Schmidt
Bonjour Tamatem,

Les réponses vous ont peut être été données par message privé ?

Dans ce cas, il est tout à fait normal que vous ne les retrouviez pas sur le forum.

Si c'est le cas, vous avez deux possibilités :

1/ Cliquer sur le lien qui se trouve dans le mail que vous avez eu

2/ Regarder en haut à droite de votre écran et cliquer sur messagerie personnelle en-dessous de votre pseudonyme, pour accéder à votre boite de réception sur le forum

Cordialement

--------------------
Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Enregistrement achat terrain pour une association cultuelle

Ecrit le : 12/11/2008 10:57 par Francoisecnd
Rebonjour,

Tout ce que je peux vous dire, est que travaillant pour une Association religieuse, nous sommes dans le même cas depuis la loi de 1901.
Nous ne pouvons être propriétaires.
Détenant des fonds, nous avons décidé d'acquérir une propriété.
Le montage juridique a été de créer une SAS dont les associés ( religieuses de la Congrégation ) détiennent chacun des parts, et ont établis un testament au nom de la Congrégation et une cession de parts en blanc ( au cas où ).
Ainsi, l'Association peut louer des locaux dont elle est en fait propriétaire indirectement.

Citation
Doit-je séparer l'écriture du terrain et du bâtiment et amortir le bâtiment?

Oui. Le terrain n'est pas amortissable, alors que le bâtiment, oui.

--------------------
<p>Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !<br></p><p>Désolée pour les accents : impossibles à utiliser correctement depuis ma tablette !</p><p></p>

Re: Enregistrement achat terrain pour une association cultuelle

Ecrit le : 12/11/2008 12:14 par Tamatem
Rebonjour Francoise,

Pour le terrain batis, lors de l'enregistrement comptable, est-ce qu'il faut tenir compte de la valeur vénale ou non? c'est à dire :
j'enregistre juste le prix d'acquisition du terrain dans le compte (211 et l'edifice dans le compte 213) au Debit et (la contre partie fond associatif 10 ou 1035 ou 1034 ou 274(prèt) ou 167(emprunt) au crédit?

Si vous permettez, ce qui me tracasse le plus c'est comment enregistrer un prèt venant d'un particulier qui suhaite reprendre le lieu de culte (je ne sais même pas juridiquemnt s'il en a le droit ?
En plus, la somme prétée qui se trouve à la banque (512000) devrait avoir une contrepartie au crédit? 274000 ou 229 ou je ne sais pas? Merci de m'expliquer.
Car il a été fait un réglement de 1/6 du prix total.

Bien cordialement
tamatem
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