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Encaissement, TVA et compte de chèques reçus

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Claudusaix
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Encaissement, TVA et compte de chèques reçus
Ecrit le: 13/01/2008 00:15
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Bonsoir,

Vous êtes évidemment libre de faire comme bon vous semble. Mais une chose est sûre dans les affaires, il faut éviter, autant que faire se peut, les usines à gaz.

D'autre part, je vous conseille fortement et amicalement de faire votre état de rapprochement de TVA car en cas de contrôle, si vous ne l'avez pas fait et que l'administration fiscale l'établira, vous n'aurez aucun argument sur les points de détail.

Sachez que l'administration fiscale peut commettre des erreurs et je sais de quoi je parle. Cet état de rapprochement m'a permis de justifier ma position.

Cordialement,


--------------------
Tasmanie
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  • 92 - Hauts-de-Seine
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Re: Encaissement, TVA et compte de chèques reçus
Ecrit le: 13/01/2008 04:46
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Bonsoir,

Je vous remercie de vos derniers conseils, je vais les suivre !

A trop vouloir détailler une suite d'opérations on finit parfois effectivement par construire une usine à gaz, vous avez raison.

PS : ça peut être aussi très formateur de procéder ainsi. Je ne m'intéresse à la comptabilité que depuis trois semaines environ et j'ai beaucoup appris de cette façon...quitte à simplifier ensuite la construction une fois que l'on a compris comment elle fonctionne !

Merci encore.

Cordialement.
Jean-mi
ProfilJean-mi
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Re: Encaissement, TVA et compte de chèques reçus
Ecrit le: 06/07/2010 17:15
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Citation : Tasmanie @ 12.01.2008 à 16:10
Bonjour,

Je me pose une question sur la TVA par rapport à l'encaissement d'un règlement client. Après plusieurs recherches dans le forum, j'ai trouvé une partie seulement de la réponse et je bloque toujours sur la définition de l'encaissement par rapport à la TVA.

Pour résumer, ma société de services comptabilise la TVA sur les encaissements et mes clients règlent les factures que je leur envoie 1 mois environ après les avoir reçues. Pour faciliter le rapprochement bancaire j'utilise un compte de transition 5112 pour enregistrer les chèques en question, au moment où je les reçois. Enfin, j'utilise un compte 44587 pour comptabiliser la TVA en attente de collecte.

J'enregistre une vente de la façon suivante :

A la date d'émission de la facture
706 C HT
44587 C TVA
411 D TTC

A la date de réception du règlement par chèque
5112 D TTC
411 C TTC

A la date de crédit du compte bancaire
5112 C TTC
44587 D TVA
445714 C TVA
5121 D TTC

Déjà, est-ce que j'ai le droit d'attendre le crédit du compte bancaire de la société pour comptabiliser la TVA collectée ou est-ce que je suis obligé de la comptabiliser dès réception du chèque par le client ? D'où la définition de l'encaissement sur laquelle je bute. J'ai lu sur plusieurs posts que l'encaissement correspond dans mon cas (TVA sur les encaissements) à la date de remise du chèque à la banque. Mais le compte bancaire de la société n'est pas crédité à cette date donc je n'ai pas encore collecté la TVA.

J'ai pensé ne plus utiliser le compte 5112 ce qui simplifierait les choses puisque dans ce cas je n'aurais plus que deux ensembles d'opération :
- émission d'une facture avec créance sur le client
- règlement à la date de crédit du compte bancaire avec solde de la créance client et collecte effective de la TVA

Mais d'un autre côté je voudrais garder le compte 5112 pour les raisons indiquées plus haut (rapprochement bancaire) et si possible sans solder la créance du client à ce moment là.

Y a-t-il une écriture qui permet cela ?

Merci d'avance de vos lumières.

Cdt
Marc

Bonjour Tasmanie,

Je vous relance sur cette discussion ouverte il y a fort longtemps.

Je me posais plus ou moins la même question que vous et vous y avez répondu en partie.

J'aurais donc aimé connaître votre avis sur notre cas :

Nous souhaitons également utiliser le compte TVA en attente collectée.

Cependant, votre étape 2° (A la date de réception du règlement par chèque, 5112 D TTC, 411 C TTC) est-elle vraiment utile ? D'ailleurs lorsqu'on ne reçoit que des virements, j'imagine que cette étape est inutile et que l'on passe directement à l'étape de crédit du compte bancaire ?

Merci d'avance de votre réponse que vous soyez Tasmanie ou non.

Cordialement,


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