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Eléments immobilisables ou non ?

4 réponses
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Ecrit le : 14/08/2007 15:51 par Millaumar
Bonjour à tous,

Je travaille dans une Entreprise de Bâtiment et j'ai un petit souci.

En effet, nous sommes en train de construire nos nouveaux bureaux et c'est donc nous même qui les construisons.

Mais ce n'est pas une livraison à soi-même car mon dirigeant a crée une SCI à qui nous facturons cette prestation.

Mon problème est que, étant donné que nous faisons les travaux, c'est comme un client normal et je reçois donc des factures de matières premières, etc...

J'ai reçu une facture concernant la cuve de récupération des eaux de pluie que nous avons mise en place sur le chantier.

Dois-je mettre cette cuve en immobilisation dans mes comptes ou dois-je plutot considérer cela comme de la matière première à refacturer à la SCI ?

Merci pour votre aide et bonnes vacances

Millaumar

Re: Eléments immobilisables ou non ?

Ecrit le : 14/08/2007 16:16 par Francoisecnd
Bonjour,

Pour la cuve,à mon avis, 2 possibilités :

Regardez les plans de l'architecte et/ou projet de bail : cette cuve fait-elle partie des éléments prévus et/ou décrits ? Si oui = sci, si non = entreprise

et si elle est enterrée, et donc inamovible, il semblerait normal qu' elle appartient à la construction et soit à refacturer à la SCI.

D'autres avis ?


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<p>Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !<br></p><p>Désolée pour les accents : impossibles à utiliser correctement depuis ma tablette !</p><p></p>

Re: Eléments immobilisables ou non ?

Ecrit le : 14/08/2007 16:27 par Millaumar
La cuve a été effectivement enterrée mais ne figure pas sur les plans de l'architecte, elle est seulement mentionée dans le dossier du permis de construire.

Si je l'enregistre dans les comptes de l'entreprise, croyez-vous que cette cuve apparaisse dans le compte de matières premières ?

Merci beaucoup

Re: Eléments immobilisables ou non ?

Ecrit le : 14/08/2007 16:40 par Francoisecnd
Ce qui m'ennuie, c'est lorsqu'il y aura le PV d'achèvement des travaux....
Celà a pu se décider après validation des plans...
Vous n'avez pas d'ordre supplémentaire ?
Je crois que vous feriez mieux d'en parler directement avec votre dirigeant.

Mais logiquement, vu son côté inamovible ( je vois mal la déterrer pour l'emmener ailleurs ), je la refacturerai à la SCI.
C'est de la valeur ajoutée aux bâtiments ...
Et si vous l'immobilisée sur l'entreprise se serait de taxe professionnelle en plus ...

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Re: Eléments immobilisables ou non ?

Ecrit le : 14/08/2007 16:55 par Millaumar
J'en parlerai à mon dirigeant mais il est vrai que la cuve n'appartiendra pas à notre société mais à la SCI alors ce serait plutot à immobiliser sur la SCI.

Merci pour vos réponses
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