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Ecriture fin d'exercice TVA

8 réponses
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Ecrit le : 22/03/2016 17:25 par Axel26

Bonjour à tous,

Voici mon problème concernant une entreprise individuelle.

Mon exercice se clôture le 31/12/2015.

J'ai payé mon acompte de TVA reçu en décembre 2015 sur 2016. Comment dois-je passer mon écriture de fin d'exercice pour l'inclure dans mon exercice 2015?

Habituellement, je mets mes paiements d'acompte de TVA dans le compte 44581. Quel est mon compte de contrepartie?

Dernière petite question, quel compte de contrepartie dois-je utilisé pour soldé mon compte 108 ?

Merci pour votre aide.

Re: Ecriture fin d'exercice TVA

Ecrit le : 22/03/2016 18:32 par Mozo

Bonjour,

Si vous êtes sous une tva sur les encaissements.

  • Lorsque vous facturez vous comptabilisez au fur et à mesure la tva au crédit du compte 445810.
  • Lorsque vous recevez le paiement du client vous passer la tva correspondante du débit du compte 445810 au crédit du compte 445710.
  • De même lors d'une facture d'achat vous comptabilisez  la tva au débit du compte 445660.
  • D'autre part à chaque paiement d'acompte de tva au centre des impôts, vous comptabilisez au débit du compte 445100.
  • A la fin de l'année vous faites une récapitulation de la tva sur l'ensemble de l'année qui devra vous amener à passer l'écriture
  • Le montant du compte 4457100 (crédit) - Le montant du compte 445660 (débit) = le montant de la tva due au compte 445510.

En cours d'année ou d'exercice, quatre acomptes sont versés en avril, juillet, octobre et décembre

le solde sera payé en 2016 et doit correspondre au compte 445510 au 31/12/2015.

Le solde du compte 445810, doit correspondre exactement au montant de la tva des factures clients non payées

Cordialement

Christian

Personnellement

Re: Ecriture fin d'exercice TVA

Ecrit le : 22/03/2016 18:51 par Axel26

Merci pour votre réponse mais ça ne répond pas vraiment à ma question.

Je me suis peut-être mal expliqué.

Mon dernier acompte 2015 a été réglé sur l'exercice 2016 et non 2015.

Quelle écriture dois-je passer pour pouvoir intégrer mon acompte sur l'exercice 2015?

Avec ce montant d'acompte, il y aura aussi des pénalités de retard à réintégrer sur 2015.

Car si je ne passe pas d'écriture, mon acompte sera pris en compte sur 2016 alors qu'il correspond à 2015.

Re: Ecriture fin d'exercice TVA

Ecrit le : 23/03/2016 23:02 par Djilik

Bonsoir,

Si je comprends bien, vous êtes au régime simplifié et vous avez payé votre acompte TVA sur janvier 2016 (alors que normalement l'acompte aurait dû être payé en décembre).

Vous ne pouvez imputer l'acompte que vous avez versé en 2016 sur l'exercice 2015. 

Il faut que votre déclaration annuelle de régularisation soit effectuée sur 2016. Vous avez jusqu'au 1er mai me semble-t-il ?

Bien cordialement,



--------------------
 Djili Kévin, Auditeur Comptable et financier

Re: Ecriture fin d'exercice TVA

Ecrit le : 24/03/2016 10:47 par Bibeldom
Message édité le 24/03/2016 10:48 par Bibeldom

Bonjour

Vous comptabilisez vos acomptes en 445810  "Acomptes - Régime simplifié d'imposition"

Ce compte présentera donc un solde créditeur au 31/12/2015 qui se soldera en 2016 au moment du paiement (De la même façon que le compte 445510 "TVA à décaisser" lorsque vous en réglerez le montant). Vous devez donc imputer l'acompte que vous avez versé en 2016 sur l'exercice 2015. 

Comme l'indique la notice d'aide au remplissage de la CA12, les acomptes déductibles au titre d'un exercice correspondent aux acomptes exigibles pour ce même l'exercice (donc peu importe qu'ils soient payés ou non). Le montant de ces acomptes figure sur la ligne 30 du cadre III de votre CA12 et chacun de ces deux acomptes doit être ventilé dans l'une ou l'autre colonne prévu à cet effet (selon qu'il est payé ou dû).

Cordialement

Re: Ecriture fin d'exercice TVA

Ecrit le : 24/03/2016 11:58 par Djilik

Bonjour,

Je ne suis pas très à l'aise avec le régime du réel simplifié (mes clients étant uniquement au régime normal).

En effet, la notice précise que "les deux acomptes déductibles sont ceux exigibles au cours de l'exercice".

Mais votre réponse soulève deux questions :

1) Quelle écriture comptable, précisément, vous passez au 31.12.2015 ?

2) Vous parlez d'un 445810 "créditeur". Ok, on constate la dette envers l'Etat. Mais comment peut-on imputer l'acompte sur l'exercice 2015 avec un 445810 "créditeur" ?

Je pense qu'il y a confusion entre la question posée par Axel, et nos réponses. 

Bien cordialement,



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 Djili Kévin, Auditeur Comptable et financier

Re: Ecriture fin d'exercice TVA

Ecrit le : 24/03/2016 12:43 par Axel26

Pour faire plus simple, comment puis-je intégrer, dans mon exercice comptable 2015, mon acompte de TVA de 2015 qui a été payé en 2016 ?

Car si je ne le fais pas, il sera pris en compte seulement sur l'exercice 2016 alors qu'il ne concerne pas cette exercice.

Re: Ecriture fin d'exercice TVA

Ecrit le : 24/03/2016 17:44 par Bibeldom
Message édité le 24/03/2016 18:21 par Bibeldom

Bonjour

Lorsque vous établirez votre déclaration de TVA (à déposer avant le 03/05/2016 avec votre liasse fiscale), il suffira alors de saisir les montants y figurant au 31/12/2015 dans un journal d'OD.

Relisez mon précédent post :

Vous voyez donc bien que le montant de vos acomptes semestriels devant figurer sur votre déclaration CA12  (ligne 30 du cadre III de votre CA12) inclut également le deuxième acompte que vous ne réglerez qu'en 2016. Il est donc bien intégré à votre exercice comptable 2015 (mais contrairement au premier acompte qui a été réglé, le second acompte reste dû). Votre compte 445810 "Acomptes - Régime simplifié d'imposition" présentera donc un solde créditeur au 31/12/2015 (comme un compte fournisseur non soldé)

Lorsque vous clôturerez vos comptes au 31/12/2015 (après envoi de la liasse fiscale), vous aurez un solde à nouveau créditeur au 01/01/2016 dans le compte 445810 équivalent au montant de votre deuxième acompte que vous solderez en saisissant l'écriture de paiement sur 2016.

Les écritures les plus couramment saisies de TVA au 31/12/2015 correspondent aux lignes suivantes :

Crédit 445660 LIGNE 20 (rappel : les TVA comptabilisées lors de la saisie des factures de prestations de services ne sont déductibles que si ces factures sont soldées au 31/12/2015)

Crédit 445620 LIGNE 23 (en cas d'achats d'immobilisation sur 2015)

Crédit 445670 LIGNE 24 (en cas de crédit antérieur restant à reporter)

Crédit 445810 LIGNE 30 (incluant les deux acomptes semestriels, peu importe qu'ils soient réglés ou pas)

Débit 44571X  LIGNE 5A 06 6C (ventilés par taux de TVA 20% 5% 10%)

Crédit 445510 LIGNE 33 si TVA à payer ou Débit 445670 LIGNE 35 si TVA trop payée.

Cordialement

Re: Ecriture fin d'exercice TVA

Ecrit le : 24/03/2016 18:12 par Axel26

Merci pour cette explication plus que détaillé !!!

C'est parfait.

Bonne soirée à tous

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