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écriture de csg déductible et non déductible

5 réponses
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Ecrit le : 27/03/2007 18:27 par Fotoman
Bonjour,

Dans quel compte peut-on mettre le CSG déductible et non déductible ?

Merci

Re: écriture de csg déductible et non déductible

Ecrit le : 27/03/2007 19:07 par Lapuce
Bonjour,

La csg déductible est à enregistrer dans le 6371 et la csg non déductible soit dans le 108 (bic) ou 455 (société).

CDT

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Re: écriture de csg déductible et non déductible

Ecrit le : 27/03/2007 19:25 par Fotoman
Message édité le 27/03/2007 19:39 par Fotoman
Bonsoir,

je ne comprends pas pour la CSG non déductible ,
Je ne parle pas de salaire .
Je parle bien de la cotisation URSSAF (avis d'échéance) payée décomposé en
1 CSG non déductible
2 CSG déductible
pour moi, la CSG non déductible est une charge .

Merci de préciser votre position.

Re: écriture de csg déductible et non déductible

Ecrit le : 28/03/2007 16:24 par Distrinat
Citation : Fotoman @ 27.03.2007 à 19:25
Bonsoir,

je ne comprends pas pour la CSG non déductible ,
Je ne parle pas de salaire .
Je parle bien de la cotisation URSSAF (avis d'échéance) payée décomposé en
1 CSG non déductible
2 CSG déductible
pour moi, la CSG non déductible est une charge .

Merci de préciser votre position.

Bonjour

Tout simplement à mon humble avis parceque la CSG non déductible pour des non salaries reversées à l'urssaf n'est pas déductible fiscalement ce qui évite en la comptabilisant en 108 ou 455 de devoir la réintegrer sur votre liasse fiscale .

Distrinat

Re: écriture de csg déductible et non déductible

Ecrit le : 28/03/2007 20:45 par Fotoman
Je vous remercie

Re: écriture de csg déductible et non déductible

Ecrit le : 28/03/2007 21:30 par Jipe
Citation : Fotoman @ 27.03.2007 à 19:25
Bonsoir,

je ne comprends pas pour la CSG non déductible ,
Je ne parle pas de salaire .
Je parle bien de la cotisation URSSAF (avis d'échéance) payée décomposé en
1 CSG non déductible
2 CSG déductible
pour moi, la CSG non déductible est une charge .

Merci de préciser votre position.

Bonsoir !

La situation est différente selon qu'on se place dans le cadre d'un travailleur indépendant non salarié qui n'est pas en société et selon qu'on se place dans la situation d'un gérant majoritaire.

1er cas : Travailleur indépendant non salarié
==> dans ce cas là : oui, la CSG non déductible est à comptabiliser au moment de la clôture au compte 108 000, alors que la CSG déductible est comptabilisée dans un compte de la classe 63...

2° cas : Gérant majoritaire NON salarié dans le cadre d'une SARL (ou EURL)
Pour mémoire la rémunération est comptabilisée dans un compte 641...
La cotisation Urssaf est comptabilisée dans un compte 641 ... et la CSG déductible et non déductible est laissée dans ce même compte 641...

Il n'y a AUCUNE réintégration à faire au niveau de la liasse fiscale pour la détermination du revenu fiscal en ce qui concerne la CSG déductible et la CSG non déductible.
Le traitement fiscal se fera uniquement au niveau du traitement de la rémunération à déclarer au titre de l'impôt sur le revenu. La rémunération a déclarer devant bien sûr tenir compte de l'incidence fiscale de la CSG non déductible. Par ailleurs, il ne faut pas se contenter de prendre en compte le montant de la CSG non déductible figurant sur le bordereau Urssaf car votre calcul devra bien sûr prendre en compte les écritures de clôture que vous serez, la plupart du temps amené à passer : frais à payer et/ou charges constatées d'avance.
Mais le calcul de la rémunération fiscale à déclarer étant d'une telle complexité que vous ne pourrez (à mon avis !) pas faire l'économie d'un logiciel qui fera, pour vous, tous ces calculs complexes.
Le meilleur logiciel étant le logiciel COT TNS de la société EIC dont j'ai déjà dit beaucoup de bien, par ailleurs, sur ce forum.

Rapidement pour info : le logiciel vous édite les écritures de fin d'année, détermine le revenu fiscal que doit déclarer le Gérant (ou le travailleur indépendant), détermine le revnu social que vous devrez déclarer sur les déclarations communes de revenus (que nos clients commencent à recevoir !).
Le logiciel calcul le plafonnement éventuel qui concerne les cotisations dites Loi Madelin.
Enfin, comme je l'ai déjà dit sur ce forum, le logiciel COT TNS édite le prévisionnel des charges sociales que votre client aura à payer. Cet échéancier prévisionnel est particulièrement intéressant en cas de variations significatives des revenus.

Bonne soirée !


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Jipé
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