ACE

Eco pastille

4 réponses
3 362 lectures
Ecrit le : 22/09/2008 12:18 par Nadpat
Bonjour,

Après quelques recherches, je m'interroge sur l'éco pastille ou l'écotaxe versée au moment de l'acquisition d'un véhicule neuf ? Selon vous et vos références documentaires, cette taxe rentre t'elle dans le coût d'acquisition du véhicule ?
Merci pour vos remarques.

Re: Eco pastille

Ecrit le : 22/09/2008 16:04 par Vénaïg Le Bris
Bonjour,

Dans le cadre, d'une acquisition d'un véhicule neuf (à différencier d'une location longue durée), il vous faudra constater le bonus écologique comme étant une subvention d'équipement, s'enregistrant comme suit :

Citation : A l'acquisition

441 ................. x
131 .............................. x


Citation : Lors du versement

512 ................. x
441 .............................. x


Cordialement,

Venaig

--------------------
Modératrice Compta Online

Re: Eco pastille

Ecrit le : 23/09/2008 11:57 par Nadpat
Merci pour ta réponse.

Je suis un peu surprise dans le traitement comptable à opérer.
Un peu lourd.

Je sais qu'une revue comptable de septembre 2008 à traiter le sujet et très peu de commentaires ont été réalisés sur ce point.
Ta réponse émane t'elle de cette documentation ?

Dans l'attente et merci

Re: Eco pastille

Ecrit le : 23/09/2008 14:08 par Vénaïg Le Bris
Bonjour,

Ma source est la Revue Fiduciaire Comptable (n°347) de février 2008.

D'ailleurs, en effectuant une recherche via l'emplacement avec la loupe à la droite de l'écran, il y a déjà un sujet, à peu près similaire. Dans ce sujet, il est indiqué l'utilisation du compte de subvention approprié (selon si acquisition, ou location longue durée).

Cordialement,

Venaig

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Modératrice Compta Online

Re: Eco pastille

Ecrit le : 26/09/2008 15:45 par Nadpat
Je te remercie pour ta réponse mais mon cas est le suivant : investissement dans un véhicule avec facturation de l'écotaxe et de la carte grise. L'écotaxe est acquittée au moment de la demande d'immatricualtion du véhicule.

La carte grise est comptabilisée en "autre impôts" mais l'écotaxe (malus) ? Si j'ai bien compris le "boni" serait comptabilisé en subvention. J'en déduis que le mali ferait parti du coût d'acquisition.

Cependant, j'ai un autre cas d'un véhicule en leasing où la carte grise et l'écotaxe ont été acquittées directement et séparement du leasing. Le calcul du leasing a été effectué sur le coût du véhicule hors écotaxe. Je ne peux bien entendu amortir une écotaxe sans véhicule à l'actif....

Sur ce sujet, je viens d'interroger un controleur des services fiscaux qui faut de contrôle sur ce type de cas ne connaît pas la position de ses services .

Merci pour vos reflexions.
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