TIIME

Echéancier rsi

5 réponses
2 722 lectures
Ecrit le : 22/11/2008 15:19 par Luna23
Bonjour à tous,

Le sujet a déjà été abordé sur le forum, mais il y a confusion car vous n'êtes pas tous du même avis.

Dans le cas d'un gérant majoritaire de SARL soumis à l'IS dont cotisations payées par la société:

J'enregistre toutes les cotisations RSI en débit du 646 par crédit du 5121.

Ai-je raison de mettre la CSG et la CRDS en 646 ?

En fin d'exercice, au moment du bilan qui sera le premier, dois-je provisionner pour 2009, si oui par quel compte, 486 ?

Merci de votre patience à tous.

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JB

Re: Echéancier rsi

Ecrit le : 22/11/2008 15:28 par El rico
Bonjour,

Oui, toutes les cotisations RSI vont en 646, CSG comprise.

En fin d'année, des écritures d'inventaires sont à enregistrer. Tout dépend ensuite de la rémunération effective du gérant durant l'année et la base de cotisation appliquée.
Les calculs sont assez complexes.

En SARL vous n'êtes pas obligé de passer des écritures d'inventaires pour les charges sociales. Tout dépend de ce que prévoit l'AG qui détermine la rémunération du gérant et la prise en charges des charges sociales.
Si l'AG décide de prendre en charge "le paiement" : pas d'écriture d'inventaire à passer.
Si l'AG décide de prendre en charge les charges sociales du gérant : écriture d'inventaire à passer.

Salutations.

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Diplômé d'expertise comptable

Re: Echéancier rsi

Ecrit le : 22/11/2008 16:43 par Luna23
Merci El Rico,

Effectivement lors de l'AG on décide que le Gérant percevra une rémunération et que se sera la société qui paiera les cotisations sociales obligatoires du Gérant.

Par contre je ne sais pas qu'elles sont les écritures d'inventaire à passer. Un logiciel compatible avec EBP Compta Pro pourrait-il m'y aider ?

Quand est-il si ces écritures ne sont pas passées ?

Merci

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JB

Re: Echéancier rsi

Ecrit le : 22/11/2008 17:03 par Jipe
Bonjour,

Comme vous le soulignez ==> "Le sujet a déjà été abordé sur le forum, mais il y a confusion car vous n'êtes pas tous du même avis."

Le sujet a été abordé de nombreuses fois et je confirme que pour les gérants de SARL, les charges sociales s'enregistrent dans un compte 641xxx et non un 646xxx. Le compte 646xxx est réservé au travailleur indépendant !

cordialement,

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Jipé

Re: Echéancier rsi

Ecrit le : 23/11/2008 14:24 par El rico
Bonjour,

Merci Jipe, merci pour la rectif sur le numéro de compte.
Cependant la question portait principalement sur l'éventualité de passer des écritures d'inventaire en fin d'année.

Tout dépend donc des termes utilisé dans l'AG : "paiement" ou "prise en charge".

Salutations

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Diplômé d'expertise comptable

Re: Echéancier rsi

Ecrit le : 23/11/2008 14:55 par Jipe
Bonjour El Rico,

Pas de souci !
J'apportai juste une précision !

Bon dimanche !

Cordialement

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Jipé
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