CEGID

Echeancier rsi ecritures

5 réponses
15 620 lectures
Ecrit le : 29/12/2009 14:44 par Delphine28
Bonjour,

cette année j ai du demander un échéancier au RSI pour le paiement de la régularisation des cotisations 2008 qui intervient au mois de novembre. je suis en EI depuis 2007
Comment dois je enregistrer cela.
Jusque là , à chaque paiements je passais la charge directement de 512 a 646 , mais là, dois-je déduire la totalité des cotisations appelées sur l exercice 2009 ou bien continuer à passer la charge en 2010.

ex: je crée un 431 pour l'échéancier et il sera en AN pour 2010?

Merci de m'éclairer .

Re: Echeancier rsi ecritures

Ecrit le : 29/12/2009 16:49 par Maximal
Message édité le 29/12/2009 16:50 par Maximal
Bonjour

Quand vous parlez d'échéancier je suppose que vous parlez de prélèvements mensuels.

Le principe est de constater la charge qui correspond à l'exercice comptable. Vous ne prenez donc pas en compte l'intégralité de l'échéancier qui est peut être à cheval sur deux années.

Continuez à passer directement 646 à 512 lors du prélèvement.

Si une régularisation de 2008 est prélevée, idem.

Si une régularisation de 2008 va arriver mais ne sera prélevé qu'en 2010 il faut passer une charge à payer 646 à 4386 et l'extourner au 01.01.2010.

Si des cotisations concernant 2009 ne seront prélevées qu'en 2010, idem charges à payer.

Le compte 431 n'a rien à voir là dedans il s'agit des charges sociales salariales.

Cordialement

Re: Echeancier rsi ecritures

Ecrit le : 02/01/2010 11:42 par Delphine28
Merci maximal et bonne année à tous.

J ai demandé au rsi un étalement pour la régularisation.
en 2009 j ai payer les provisions de mes charges sociales et en novembre il m ont reclamé la régularisation des charges 2008, à payer en 2 mensualités. Ne pouvant pas regler ces 2 mensualités trop élévées j ai demandé un échéancier. Ces cotisations auraient du être payées sur 2009 mais elles vont s'étaler sur 2010.

Donc si je comprends bien je vais passer les écritures suivantes:
sur 2009:
C 438600
D 646000

au 01 01 2010:
D 646000
C 438600

puis mensuellement D512 à C646

ai je bien compris ou alors pouvez vous m indiquer les écriture à passer ? merci pour votre réponse

Re: Echeancier rsi ecritures

Ecrit le : 02/01/2010 13:27 par Claudusaix

Bonjour Delphine,

Je crois avoir compris qu'il s'agit d'une charge de 2008 à constater en 2009. C'est donc ce que l'on appelle une charge sur exercice antérieur.

Pour le traitement comptable, il faut enregistrer de cette manière :

Citation

------------------------------------31/12/2009-----------------------------------------
672646 Cotisations sociales personnelles de l'exploitant sur exercice antérieur........(1)
431 URSSAF (échéance du 30/11/2009)...........................................................................(2)
431 URSSAF (échéance du 31/12/2009)...........................................................................(2)
431 URSSAF (échéance du 31/01/2010)...........................................................................(2)
431 URSSAF (échéance du 28/02/2010)...........................................................................(2)
431 URSSAF (échéance du 31/03/2010)...........................................................................(2)
----------------------------------- -----------------------------------------



(1) Le compte 672 doit faire l'objet d'un retraitement en fin d'exercice (Cf. ma réponse dans le sujet "Erreur d'écriture constatée après clôture d'exercice , Erreur écriture tiers / produits")

(2) Autant d'écriture qu'il y a d'échéance. Je rappelle qu'une charge à payer est comme une provision, c'est-à-dire (article 212-3 du Plan Comptable Général) un passif dont l'échéance ou le montant n'est pas fixé de façon précise. L'utilisation du compte 4386 n'est donc pas adéquate car cela suppose que vous ne connaissez avec précision le montant. Or, de ce que je perçois de votre message, vous connaissez l'échéance et le montant. Aussi, seul l'utilisation du compte de tiers, en l'occurrence le compte 431 URSSAF, n'est possible.

Cordialement,



--------------------

Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Echeancier rsi ecritures

Ecrit le : 02/01/2010 16:45 par Delphine28
Bonjour Claude et merci pour votre réponse.
Donc je passe les écritures suivantes:

au 31/10/2009
C431 urssaf dette euros
D672646 dette euros

puis à chaques mensualités à compter du 01/11/09 jusqu'au solde de la dette

C512 mensualité euros
D431 urssaf mensualité euros

La dette RSi sur mon compte de résultat 2009 s'affiche en charge exeptionnelle.

merci encore pour votre aide et j espère avoir tout bien compris.

Re: Echeancier rsi ecritures

Ecrit le : 02/01/2010 18:57 par Claudusaix
Bonsoir Delphine,

Citation : Delphine28 @ Ecrit le 02.01.2010 à 16:45
La dette RSi sur mon compte de résultat 2009 s'affiche en charge exeptionnelle.


Vous n'avez pas lu le sujet indiqué dans le point (1). En effet, dans le compte de résultat, cette régularisation doit figurer sur la ligne Charges sociales. Donc, regardez le sujet cité !

Cordialement,

--------------------

Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre

Connexion

Perte de nom d'utilisateur

Perte de mot passe
IGEFI