j'ai une petite question concernant un client qui a ouvert plusieurs magasins de pret a porter.
les magasins sont independants les uns des autres car créer en SARL différentes. Chaque magasins vend les mêmes marques de manière a faire tourner les stocks. je me demande donc comment doit être enregistré le transfert de quelques articles d'une SARL à une autre ?
Doit il refacturer les articles ? et dans ce cas, le chiffre d'affaire va s'en trouver majoré et il subira les conséquences fiscals ou avez vous connaissance d'une autre manière de comptabiliser ses échanges.
petite précision : les parts des différents magasins sont détenus par une seul SARL qui fait office d'holding.
Logiquement une convention de rétrocession doit être établi entre les différentes sociétés. cette refacturation peut se faire au prix coutant. Et donc les opérations entre les différentes sociétés seront bien du CA.
Si il y a refacturation et donc constatation de CA, les différentes sociétés peuvent se retrouver dans la situation de devoir payer l'IFA voir même l'Organic alors qu'il ne sagit que d'une simple rotation des stocks qui va certainement etre opérer plusieurs fois dans l'année. en effet des articles du magasin "A" peuvent partir pour le magasin "B" et revenir sur le magasin "A" dans un but commercial.
De plus le coefficient moyen de chaque magasin calculé d'aprés le bilan risque de se trouver minoré si une partie du CA est constatée à prix coutant.
la solution idéale aurait été de créditer le 607000 (je pense que je vais faire réagir certains !!).
n'y a t'il pas d'autres possibilités du type ajustement en fin d'année par compensation des différentes retrocessions ou autres ?
La cession d 'élements de stocks entre entités juridiques distinctes n est pas qutre chose que de la vente . pas la peine d aller plus loin.
alors oui et c est un cas fréquent , la conséquence est l augmentation de chiffre d affaires avec les consequences sur le resultat mais en principe sil s agit de retrocessions à prix coutant , l 'impact sur le resultat est nul, non? Oo il peut y avoir quand meme impact en ifa , contribution organic et en tp. mais c est le prix a payer sinon il fallait acheter "séparer".
t 'amuses pas à créditer le compte d achats pour enregistrer du chiffre d affaires , conseil d ami.
Concernant votre echange de stock, il faudrait formuler une convention d'echange de marchandises notifiant que vous refacturez les marchandises à une autre société du groupe ce qui vous permettra de les facturer au prix d'achat. Ensuite, il vous faudra établir une facture notifier l'ensemble des marchandises refacturées. Il faudrat ensuite la comptabiliser dans la société A par un 411 société B au D, 791 (transfert de charge) pour le HT et 445710 pour la tva.
Je confirme l utilisaion d un 791 car cette refacturation n est pas du CA mais du transfert de charges.
Cordialement
je pense que l 'imputation en 791 de ventes de marchandises mème à prix coutant ne serait pas juste . (sauf éventuellement si on retraite également la charge d achat) pour moi c est du chiffre d affaires. Attention à la présentation du compte de résultat, à la marge commerciale dégagée , aux déclarations basées sur chiffre affaires.
Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte. L'inscription est rapide et gratuite !
