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Echange de véhicule de société

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Diageasy
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Profession libérale
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Ecrit le: 05/04/2018 10:33
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Bonjour,

J'ai une question particulière concernant un échange de véhicule appartenant à la société de mon compagnon, une EURL dont il est le gérant.
J'ai bien lu sur un autre sujet qu'une cessation à 0€ est possible (fonction de la valeur du véhicule sinon cela peut-être considéré comme abus de bien social) mais quid de l'échange?
Je vous explique plus en détail.
Mon compagnon a acheté un véhicule (voiture) il y a 5 ans, amortie ce mois-ci (dernière échéance payée ce mois-ci) et actuellement côté 8600€ (il a également un scooter gros cube dont il se sert principalement pour ses déplacements quotidiens).
Pour son activité il va avoir besoin de se rendre dans la France entière à raison de 7 jours sur place (un nouveau client avec de gros contrats), il lui serait donc très utile d'avoir un véhicule dans lequel il puisse dormir et assurer le quotidien comme un camping-car (plutôt que d'avoir à assumer/chercher hôtels et repas à l'extérieur).
Dans quelle mesure est-il envisageable pour une société d'effectuer un échange de véhicule (parce dans le monde du camping-car cela se fait beaucoup) plutôt qu'une vente et un rachat ?

Merci d'avance de votre attention et aux personnes qui auront le temps et les compétences de me répondre!
Bonne journée,
Cordialement,
Ketty

Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste
  • 69 - Rhône
 
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Expert-comptable mémorialiste


Re: Echange de véhicule de société
Ecrit le: 05/04/2018 12:42
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Madame,

Lorsque vous échangez un bien contre un autre, vous réalisez une vente suivie d'un rachat. La vente et le rachat des biens troqués s'effectuent à leur valeur vénale.

Le résultat de cession constitue un gain imposable ou une charge déductible (régime des plus et moins-values)

Quant au bien acquis par voie d'échange, sa valeur vénale (sauf dispositions contraires prévues par la loi) est la base sur laquelle vos amortissements seront calculés.

Si les opérations sont soumises à la TVA, elle suivent le même principe pour le calcul de la taxe due et à récupérer.

Sincèrement.

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