Salut j'ai trouvé le MSI super long!
On était noyé sous les informations et dans les questions ils nous demandaient d'inventer la solution.
Bref j'ai aussi fait du pipo/blabla/remplissage avec les formes... tout en le saupoudrant d'un peu d'intelligence... enfin bref on voit que c'est pas une science exacte...
Et vous vous avez géré?
a+
Bonsoir, je rebondi une nouvelle fois sur l'abandon de créance dans l'UE 1, et voici ce que j'ai pu trouver :
"L'ensemble des aides n'ayant pas de caractère commercial, consenties par une entreprise à une autre, ne sont plus déductibles de l'impôt sur les bénéfices.
Le législateur a décidé de lutter contre les montages optimisants visant à multiplier les aides à caractère financier en faveur des filiales en difficulté, plutôt qu'à les recapitaliser, en rendant non-déductibles toutes les aides consenties par une entreprise à une autre qui ne seraient pas des aides à caractère commercial."
Mais le législateur précise que : "La réforme ne s'applique pas aux aides consenties en application d'un accord constaté par le président du TGI ou homologué dans les conditions prévues à de l'article L611-8 du Code de commerce, ni aux aides consenties aux entreprises pour lesquelles uneprocédure de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire est ouverte."
Vous confirmez ?
Bonsoir à tous,
Je viens de passer le management et contrôle de gestion et oui il était beaucoup beaucoup trop long!! Les sujets étaient abordables mais chacun etait trop à détailler (et paradoxalement plus de calcul qu'en finance avec en prime un petit diagnostic financier!!) Bref, une épreuve à repasser l'an prochain..
Bonsoir,
Très déçu par le sujet de Management.
Effectivement, les questions étaient abordables mais le sujet était beaucoup trop long pour 4 heures.
16 pages! Même en synthétisant, je n'ai pas réussi à finir le dernier dossier. Je suis noté sur 76.
Je l'ai passé à Nice et très peu l'avaient fini.
Vous avez quand même réussi à finir ?
Cordialement.
Bonsoir,
je confirme Massimo, c'est exactement ce que j'ai répondu,, il faut en premier lieu apprécier le caractère commercial ou financier de l'abandon de créance qui détermine le traitement fiscal :
commercial : TVA applicable et déductible
financier : pas de TVA et non-déductible
enfin j'espère que c'est ca ;)
Bonnes soirée
Bonjour à tous !
Je vais vous faire part de mes réponses pour l'Unité de DROIT
DOSSIER 1 :
Question 1 :
Conditions de constitution d'une intégration fiscale :
La société intégrante ne doit pas être détenue directement ou indirectement à plus de 95% par une societé soumise à l'IS en France.
La société intégrée doit être détenue directement ou indirectement à au moins 95% et doit etre passible de l'IS en France.
Sont donc intégrable : A,B,C,E(60+35),H
Question 2 :
Le déficit d'une société peut être imputé au résultat bénéficiaire du groupe à la condition que le déficit soit réalisé pendant la période d'intégration. Ainsi un déficit d'une filiale réalisé antérieurement à l'option d'intégration fiscale ne peut être imputé que sur les résultats bénéficiaires futurs de cette même filiale.
Question 3 :
Les abandons de créances entre groupe se distingue selon le caractère commercial ou financier de l'abandon.
Une aide commercial est intégralement déductible à celui qui la conçoit
Une aide financière nécessite un calcul préalablement pour la déduction.
l'aide est déductible a hauteur de la situation nette négative du bénéficiaire (500 000€)
Le solde restant déductible pour la part non détenu (300 000*20%)
Le solde restant doit être réintégré dans le résultat du donneur.
Exception, les 240 000€ peuvent devenir déductible si le bénéficiaire s'engage à augmenter son capital pour le même montant pour le compte du donneur dans les 2 ans.
Question 4 :
E et H peuvent-ils créer un groupe d'intégration séparé.
Une société peut être intégrante si elle est détenue à plus de 95% par deux ou plusieurs personnes soumises à l'IS en France, sans qu'aucune d'entre elles ne détiennent à elle seule plus de 95% du capital
Une société peut être intégrée si elle est détenue directement ou indirectement à au moins 95% et passible de l'IS en France.
Donc oui, H et E peuvent créer un groupe séparé
Question 5 :
L'option pour l'intégration fiscale est une option facultative pour une durée de 5 ans
La société intégrante décide d'intégrée tout ou partie des filiales intégrables
Le périmètre peut être modifié tous les ans
Périmètre déclara auprès du centre des impôts
Question 6 :
Je ne savais pas mais Court Terme car titres de participations détenus depuis moins de 2 ans.
DOSSIER 2 :
1. Administrateur Salarié
Une Administrateur peut être salarié si sont contrat de travail est antérieur à son mandat d'administrateur.
Il doit avoir un travail effectif, être placé sous un lien de subordination et percevoir une rémunération en adéquation avec le travail rendu.
Le nombre d'administrateur salarié ne peut être supérieur à 1/3 du nombre d'administrateur en fonction.
2. Parité des sexes dans un conseil
Depuis 2012, une réglementation nécessite qu'aucun sexe ne doit avoir une parité inférieure à 40%. Un conseil d'administration ou de surveillance composé de moins de 8 membres ne doit contenir un écart en nombre d'administrateur supérieur à 2 entre les sexes. La nullité des décision n'interviendra qu'a compter de la prochaine assemblée suivant le 01.01.2017.
3. Administrateur indispensable
Une administrateur peut être révocable à tout moment sans juste motifs et sans dommages et interets, excepté en cas de révocation dans des conditions vexatoires ou injurieuses. Décision prise en Assemblée Générale Ordinaire.
4. Administrateur actionnaire
Par principe, dans une Société Anonyme, un administrateur peut être une personne physique ou morale actionnaire ou non de la société.
Cependant, il est possible que les statuts prévoit un nombre d'action minimum pour être nommé Administrateur. Les conditions seront votées et acceptées en AGE.
bonjour à tous
j'ai passé le MSI et le MCG et je confirme les 2 épreuves étaient très longues;
Comme toi Slybug , j'étais dans la salle et le peu que j'ai pu entendre est que la plupart n'avait pas terminé voire pas pu traiter un dossier.
pour ma part je n'ai pas eu le temps de tout faire en MCG. Je serai notée sur 82...
Dans ce genre d'épreuve c'est à celui qui lira et écrira le plus vite. Peu de temps consacré à la réflexion, la rédaction, à la présentation ni même à la relecture. je trouve cela dommage.
zaza83
Bonjour,
Pour l'UE 1 de droit je pense que tout le monde a du vrai dans les réponses sauf à quelques différences près.
Concernant l'intégration fiscale, une société mère ne peut être détenue à 95% au moins par une autre société passible d'IS en france donc en l'occurence, "E" ne pouvait former un perimètre intégré avec H car elle est détenue par Dujardin à 95%. C'est pour cela que la question suivante demandait si l'on pouvait les intégrer deux ans après. Il y a une suite logique dans les questions.
Ensuite pour l'abandon de creance a caractère financier la loi de finance 2013 stipule clairement que ce n'est plus déductible et je pense que c'etait le gros piège, car pratiquement tous les étudiants l'ont traité comme avant.
Ensuite la moins value a été constatée en 2013 mais les titres ont été achetés en 2011 donc ça fait deux ans, donc régime des moins value à long terme possible.
Pour le dossier 2, la mixité des conseils s'adresse aux sociétés cotées, sociétés dont le CA est d'au moins 50 millions d'euros ou un effectif d'au moins 500 salariés pendant 3 exercices successifs à compter de 2017 et les entreprise publics. Depuis 2011, chaque sexe devait être représenté par une personne, 3 ans après la promulgation de la loi (2014), chaque conseil devra compter 20% de femmes, et 6 ans apres la loi (2017) chaque conseil devra compter au moins 40% de femmes, et pour les conseils de 8 personnes au plus, chaque sexe devra être représenté par au moins deux personnes. Concernant le CA, un administrateur, sauf dan le PME, ne peut être salarié, or dans le cas présenté la SA était une PME ( CA hT de 10 millions) donc il pouvait être salarié.
Voili voilou pour mes réponses.
Cordialement
