Editions Foucher

Droit fiscal:les plus ou moins values dans les stés soumises à l'is

3 réponses
1 343 lectures
Ecrit le : 03/08/2007 17:56 par Cloutron
Message édité le 03/08/2007 18:09 par Cloutron
Bonjour !!
J'ai un petit probléme de comprehension, si quelqu'un pouvait eclairer ma lanterne cela m'aiderait beaucoup.
Voila, je suis en train de reviser les plus ou moins values dans les societes imposées à l'is et je ne vois pas trés bien avec les changements nombreux qui ont eu lieu ces dernieres années ce qu'il faut faire avec les plus values et les moins values nettes à long terme.
Pour le court terme c'est clair mais alors pour le long terme c'est un sacré b...
Pourquoi la fisca est toujours aussi compliqué ! lol
Dans tous les cas, merci d'avance à ceux qui pourront m'expliquer!

Re: Droit fiscal:les plus ou moins values dans les stés soumises à l'is

Ecrit le : 04/08/2007 09:58 par Vincent2
Bonjour,

Les seules modifications concernent les plus values à long terme issues de la cessions des titres de participation. Progressivement elles vont être soumises à un taux de 0 % à partir de 2008.
Pour l'heure, il convient de les déduires du résultats fiscales et de les imposer à un taux de 8 %. Mais cela ne concerne pas les actions de sociétés de capital risque et les sociétés immobilitères.

Bonne journée.

Re: Droit fiscal:les plus ou moins values dans les stés soumises à l'is

Ecrit le : 04/08/2007 10:10 par Cloutron
Hey !!
C'était si simple que ça?! Ils en font tout un mélange dans ces cours, rien n'est dis aussi clairement !
B merci dans tous les cas !!
Bonne journée !

Re: Droit fiscal:les plus ou moins values dans les stés soumises à l'is

Ecrit le : 04/08/2007 15:47 par Vincent2
Petite précision, quand je dis société immobilière, le terme exacte en fait est société à prépondérance immobilière.
Oui c'est assez simple dit comme cela. Je ne vois pas trop où ils ont fait des mélanges dans tes cours.
Il reste éventuellement certaines difficultés concernant les provisions sur ces titres, ainsi que le cas des écarts liquidatifs sur les titres OPCVM.

Bonne continuation !
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
CEGID