INES

Uv droit fiscal de l'intec

3 réponses
2 491 lectures
Ecrit le : 20/10/2006 13:26 par Younval44
Bonjour

Je suis entrain de lire le cour de droit fiscal ( 2006/2007) de l'intec , j'ai remarqué pour les seuils ils nous donnent les chiffre de 2005 et de 2006, et j'ai l'impression qu'ils n'ont pas chargé leur cours depuis 2 ou 3 ans. 2 exemples , tirés de mon cour
-sont exonérées de l'import sur le revenu la contribution de l'employeur aux titres restaurant dans la limite de 4,89 euros par titre en 2005.( sans parler de 2006 ni 2007).
.

Ma question est : puisque je vais passer l'examen en 2007 on vas travailler avec les taux de 2006 ou 2007 ( sachant que l'exercice comptable de 2007 ne sera pas encor clôturé).

autre question . est ce que touts les taux change chaque année ? si oui on doit retenir les quelles 2006 ou 2007, pour passer l'examen en 2007 ?

merci de me répondre.

Re: Uv droit fiscal de l'intec

Ecrit le : 20/10/2006 13:40 par Ucorsu182
Ne te prends pas la tête avec des détail si pointilleux, généralement quand il y a des cas comme ça ils te le mettent en annexe.

Pour ce qui est des barème, ça sera ceux de la dernière loi de finance.

Re: Uv droit fiscal de l'intec

Ecrit le : 20/10/2006 14:42 par Younval44
Merci
mais qui mis (***pas de style SMS***) en annexe ?
et si les baremes sont ceux du derniere année donc on doit attendre ceux de 2007 car tout va changer.

Re: Uv droit fiscal de l'intec

Ecrit le : 20/10/2006 14:56 par Clemy641
Bonjour,

j'ai passé cette UV en juin. Rassure toi, tu recevras vers avril prochain un livret avec tous les nouveaux taux à utiliser. En effet, pour la session 2007, il faudra utiliser les taux de 2006.

Cordialement.
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Comptalia