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Double immobilisation

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Ecrit le : 09/07/2012 10:43 par Samben75
Bonjour à Tous,

Je vous sollicite, afin de vous soumettre un cas.
Un groupe Français a 3 filiales françaises : filiale A : FA, filiale B : FB et Filiale C: FC.
La filiale FB est prestataire pour la filiale FA (via un un contrat de coopération). Pour réaliser les activités de la Filiale FA, la filiale FB sous traite une partie des activités à la filiale FC (pas de contrat).

Au final, FB immobilise des coûts facturés par la filiale FC
FB refacture ces mêmes coûts à la filiale FA qui immobilise aussi ces coûts.

Je vous remercie de m'apporter votre aide afin de savoir quel est le risque face à une double immobilisation au niveau du groupe??

En vous remerciant par avance pour votre collaboration!

Bien cordialement,

Re: Double immobilisation

Ecrit le : 09/07/2012 13:03 par Lj4
Bonjour,

Au niveau du social les sociétés peuvent immobiliser ce qu'elles veulent (à condition de respecter les règles légals évidemmentà, mais en consolidation les écritures intra groupe sont annulées, même les immobilisations créées à partir de prestation chez B.

En revanche les immobilisations créées chez A sont conservées, on peut considérer qu'il s'agit d'une production immobilisée. Dans ce cas le travail de C a concouru à créer une immobilisation chez A.

A bientôt

Laurent
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