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Dommages et intérêts

3 réponses
8 688 lectures
Ecrit le : 29/10/2007 10:52 par Atlas
Message édité le 29/10/2007 11:15 par Claudusaix
Salut

s'il vous plait ou est ce je peux enregister les domages et interets?
merci

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Re: Dommages et intérêts

Ecrit le : 29/10/2007 10:59 par Claudusaix
Bonjour,

Précisez votre question.

Est-ce des dommages et intérêts à payer ou à recevoir ?
Et s'ils sont à payer, le litige est-il en cours ou résolu ? De plus, cela dépend à qui ces dommages et intérêts sont versés.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Dommages et intérêts

Ecrit le : 29/10/2007 11:50 par Atlas
Citation : Claudusaix @ 29.10.2007 à 11:59
Bonjour,

Précisez votre question.

Est-ce des dommages et intérêts à payer ou à recevoir ?
Et s'ils sont à payer, le litige est-il en cours ou résolu ? De plus, cela dépend à qui ces dommages et intérêts sont versés.

Cordialement,

bonjour
c'est dommages et intérêts sont à payer,suite a un procès encours,car l'entreprise risque d'étre condamnée à verser 2500euros de de dommages et intérêts.
merci .

Re: Dommages et intérêts

Ecrit le : 29/10/2007 11:54 par Claudusaix
Citation : Atlas @ 29.10.2007 à 12:50

Citation : Claudusaix @ 29.10.2007 à 11:59
Bonjour,

Précisez votre question.

Est-ce des dommages et intérêts à payer ou à recevoir ?
Et s'ils sont à payer, le litige est-il en cours ou résolu ? De plus, cela dépend à qui ces dommages et intérêts sont versés.

Cordialement,

bonjour
c'est dommages et intérêts sont à payer,suite a un procès encours,car l'entreprise risque d'étre condamnée à verser 2500euros de de dommages et intérêts.
merci .
Bonjour,

Alors, il convient d'enregistrer en provision pour litige (compte 15).

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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