Disparition des transfert de charges ?

Bonjour,

Je suis à la recherche d'informations sur une nouvelle réglementation des transfert de charges.

Est ce que quelqu'un à des informations sur le sujet ?

Merci d'avance

Bonsoir,

Pouvez-vous être plus explicite ? En effet, je ne comprends vraiment pas votre question. Si vous regardez le plan comptable général mis à jour au 14 décembre 2007, les comptes n'ont pas disparus (Cf sujet de NatCompta : Nouvelle mise à jour du PCG).

Cordialement,

Citation : Claudusaix @ 06.02.2008 à 18:46
Bonsoir,

Pouvez-vous être plus explicite ? En effet, je ne comprends vraiment pas votre question. Si vous regardez le plan comptable général mis à jour au 14 décembre 2007, les comptes n'ont pas disparus (Cf sujet de NatCompta : Nouvelle mise à jour du PCG).

Cordialement,

Bonsoir,

Je suis tres peut explicite car j'ai tres peut d'informations...

Mon expert comptable m'affirme que la réglementation à changée et que nous ne pouvons plus utiliser les transfert de charges.

Je suis tres surpris de cette information car je n'ai rien lu sur le sujet. C'est pourquoi je me demande si d'autres personnes on eu "vent" de cette informations.

Re bonsoir,

Vous utilisez le transfert de charges pour quoi ? C'est peut-être votre pratique qui n'est pas conforme. Mais, j'avoue que j'ai comparé le dictionnaire comptable et financier de 2007 et de 2008. Eh bien, c'est rigoureusement identique.

Demandez des précisions à votre expert comptable et qu'il vous fasse un topo par écrit. Tenez-nous au courant.

Cordialement,

Citation : Claudusaix @ 06.02.2008 à 20:11
Re bonsoir,

Vous utilisez le transfert de charges pour quoi ? C'est peut-être votre pratique qui n'est pas conforme. Mais, j'avoue que j'ai comparé le dictionnaire comptable et financier de 2007 et de 2008. Eh bien, c'est rigoureusement identique.

Demandez des précisions à votre expert comptable et qu'il vous fasse un topo par écrit. Tenez-nous au courant.

Cordialement,

bonsoir,

J'utilise le transfert de charges principalement pour les remboursements d'assurances, les avantages en natures. Mon utilisation n'est pas en cause, il m'as parler d'une nouvelle législation.

Je lui est déja demander de me préciser ces sources, je vous tiendrais au courant.

A mon avis, il parle de la TP où la legislation sur les transferts de charges a été modifiée l'an passé je crois.

Bonsoir,

Peut être ce lien vous intéressera :
http://www.echos-judiciaires.com/loi-de-fi...j754-a3631.html

voir aussi ce lien : http://www.flf.fr/News-111-Taxe_profession...ur_ajoutee.html

cordialement

Bonjour,

J'ai discuté avec mon expert comptable des transferts de charges à la lueurs de ces nouvelles informations.

Il ne retrouve plus ces sources, mais il pense qu'il peut avoir fait une confusion.

En tout cas je vous remercie pour vos réponces.

Bonjour,

Ce n'est pas plutôt le mécanisme des charges à répartir qui n'existe plus ?

Merci de m'éclairer.

Cordialement.

Bonjour,

en fait je crois qu'on parle de transfert de charges au compte charges à répartir!

Cordialement