Bonjour,
ma question est issu d'un livre de fiscalité dont on taira l'édition; le fameux ouvrage nous parle très justement du traitement fiscal de la valeur actuelle en nous indiquant ce que nous connaissons sur le sujet, à savoir que le fisc ne reconnait pas la valeur d'usage et qu'il faut réintégrer entièrement une dépréciation comptabilisée sur ce principe, on est d'accord, jusqu'ici tout va bien; ensuite il nous fait la narration que seule la valeur vénale est admis fiscalement, très bien, je ne vais pas m'opposer à cela, on suit la règle, l'ouvrage rajoute que la fraction correspondant aux coûts nets de sortie est non déductible, une petite subtilité sympa qui nous amuse tous mais qu'on a envie de respecter; par contre l'indigestion se fait sentir quand je lis : "par contre la différence entre la valeur d'usage et la valeur vénale n'est pas déductible", là je ne comprends plus rien, est-ce que cela vous parle, pouvez-vous me donner un exemple?
Merci d'avance pour votre réflexion sur le sujet.
Bonjour,
Effectivement la différence n'est pas déductible.
Pour comprendre le principe faut partir du compte de résultat.
Dans le compte de résultat on retrouve les dépréciations comptable et non fiscal, hors que c'est la dépréciation fiscal qui est déductible. Donc si ta dépréciation comptable est supérieur à ta dépréciation fiscale pour retrouver le montant de ta dépréciation fiscal dans ton compte de résultat faut réintégrer la différence.La différence est réintégrer c'est à dire elle est ajoutée aux produits et de ce fait si tu fait la différence des deux tu retrouves le montant de ta dépréciation fiscale dans le compte de résultat. Pour comprendre le principe faut partir du compte de résultat.
Cordialement.
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