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Dif et absences

3 réponses
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Ecrit le : 06/09/2007 14:38 par Lna2b
Message édité le 06/09/2007 14:38 par lna2b
Bonjour,

Les congés de maternité, d'adoption et parental sont intégralement pris en compte pour le calcul du DIF, mais qu'en est-il des autres types d'absences (maladie, accident du travail, etc.) ?

Merci d'avance pour votre aide.

Re: Dif et absences

Ecrit le : 06/09/2007 17:29 par Fleur9311
Bonjour,

Tiens un sujet qui m'interesse.
Moi aussi je m'atele pour établir les attestations à remettre aux salariés pour le DIF, je me suis renseigné et apparemment rien n'est dit pour les absences autres que celles que vous avez énoncées donc je suppose qu'elles ne sont pas à imputer pour le décompte de l'année.

Par contre, j'ai une question, apparemment on acquiert 20H au bout d"un an.
Prenons un exemple, un salarié embauché le 1/03/05, de combien d'heures dispose le salarié au 31/12/06:

1/03/05 au 1/03/06 = 1 an d'ancienneté donc 20H
2/03/06 au 31/12/06 = 20X10/12 = 17H

C'est bien ca?

merci

Re: Dif et absences

Ecrit le : 12/09/2007 22:26 par Claudusaix
Citation : lna2b @ 06.09.2007 à 14:38
Bonjour,

Les congés de maternité, d'adoption et parental sont intégralement pris en compte pour le calcul du DIF, mais qu'en est-il des autres types d'absences (maladie, accident du travail, etc.) ?

Merci d'avance pour votre aide.

Bonsoir Hélène,

C'est vrai que c'est une question délicate. Voici un lien qui peut vous être utile :

http://www.generation-formation.fr/formati...ILI&DOSSIER=125

A priori, si j'ai bien compris, cela dépend des accords de branche sur le sujet.
Certain accord comme celui de la boulangerie-pâtisserie industrielle considère que la maladie ouvre droit au DIF.

Espérant avoir un petit peu aidé,

Bonne soirée et bonne nuit

Claude.

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Dif et absences

Ecrit le : 12/09/2007 23:00 par Lna2b
Bonsoir,

Merci de participer à ce sujet...

Fleur, ton calcul me semble juste mais je voudrais souligner, comme le dit Claude, qu'il faut impérativement consulter l'accord de branche car j'ai pu constater des différences entre certaines activités, en termes d'ancienneté nécessaire, de nombre d'heures (parfois c'est 21h/an), etc.
Ce DIF, c'est quand même une sacrée organisation dans les dossiers et je n'ose imaginer ce que ce sera lorsque les salariés vont décider d'utiliser leurs droits acquis (je n'ai pas encore eu le cas) bien que je crois avoir lu quelque part que le montage du dossier était à sa charge...

Merci pour vos réponses et à bientôt !
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