Bonjour,
Dans le cadre d'une SCI de Location de bien meublés, soumise à l'IS.
Peut on amortir les diagnostics immobilier (Constat amiantes, Métrage Carez, ...) ou devons nous les passer en charges ?
Dans le cadre ou ils ont été réalisés et payés avant l'acquisition du bâtiment, pouvons nous les intégrer dans le coût d'acquisition du bâtiment ou dans les travaux de mise au norme et d'aménagement des appartements ?
Cordialement
Bonjour,
En principe le coût des diagnostics est payé par le vendeur
Alors je dirais que c'est plus une charge de fonctionnement.
Attendez d'autre avis
Cordialement
Christian
Merci.
Je suis d'accord en principe c'est le vendeur qui paye ce genre de charges, mais pas cette fois ci.
Par contre je ne suis pas d'accord pour la charge de fonctionnement, au vue des montants que cela représente et des prestations réalisés, je pense pouvoir la rattacher au cout d'acquisition.
J'aimerais savoir si des confrères ont déjà eu le cas.
Cordialement
Bonjour,
Personnellement, je pense que ces dépenses (entrainées par l'application d'une réglementation spécifique) sont accessoires au coût d'acquisition de l'actif et doivent être activées en conséquence.
Je vous à lire la délibération du collège de l'ANC du 26/11/2014, ils parlent notamment de la "provision Amiante".
Dans l'attente d'autres réponses.
Cordialement.
