Les Geeks des Chiffres

Deux roues peut on récupérer la tva : eurl, tva simplifiée, is

6 réponses
37 163 lectures
Ecrit le : 22/10/2009 17:06 par Arrigo
Bonjour,
J'aurais besoin de votre aide car j'ai des informations divergeantes en la matière.

Je viens de créer une EURL, soumise à l'IS et TVA mode simlplifié.

Je souhaite acquérir un 2 roues (en fait un MP3 400 de Piaggio qui se conduit avec un permis B : donc un 3 roues!!)

Est ce que je peux déduire la TVA :

1) sur l'achat du véhicule et accessoires (top case, casque...)

2) si je le loue type LOA ?

Vous remerciant par avance pour votre aide
Arrigo

Re: Deux roues peut on récupérer la tva : eurl, tva simplifiée, is

Ecrit le : 22/10/2009 17:11 par Claire76
Bonsoir
la réponse est non (sauf les accessoires là j'avoue je sais pas)
il s'agit d'un véhicule dit de tourisme donc pas de récupération de tva que ce soit en acquisition ou en location
c'est la même chose pour un vélo
cordialement

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CLAIRE

Re: Deux roues peut on récupérer la tva : eurl, tva simplifiée, is

Ecrit le : 24/10/2009 11:19 par Loic6354
Bonjour,

Là, j'aurai une divergence d'opinion avec Claire.

Des clients effectuant du Portage de Presse ont acquis des scooters
et l'Administration a admis la Déduction de la Tva.
Mais avant, elle s'est assurée que les scooters ne disposaient que d'une selle à 1 seule place et d'un équipement particulier.
En cas de bi-place, la Tva n'est pas déductible.

D'autre part, si la Tva n'est pas déductible sue l'achat du scooter, la Tva sur les accessoires ne l'est pas non plus.

Re: Deux roues peut on récupérer la tva : eurl, tva simplifiée, is

Ecrit le : 24/10/2009 12:20 par Claire76
Bonjour,
oui je suis d'accord, c'est comme un véhicule de tourisme qui serait en terme de tva déductible pour un taxi
cordialement,

--------------------
CLAIRE

Re: Deux roues peut on récupérer la tva : eurl, tva simplifiée, is

Ecrit le : 25/10/2009 12:45 par Comptassima
Bonjour,

je me pose la question; dans le sens où si le carburant et les frais accessoires ne sont pas déductibles pour un 2 roues ( parce que assimilé à véhicule de tourisme)pourquoi l'admnistration ne l'a pas soumis à la TVS

Bie sûr, ce n'est pas une incitation à la taxation mais je pense parfois qu'il manque une certaine logique.

Cdt,

Re: Deux roues peut on récupérer la tva : eurl, tva simplifiée, is

Ecrit le : 27/10/2009 11:11 par Arrigo
Bonjour,
Merci à vous pour ces précisions,
même si malheureusement elles ne me plaisent pas trop mais c'est souvent le cas en matière fiscale.
Il doit y avoir pas mal de "tricheurs" car les vendeurs de scooter indiquent que leurs clients déduisent la tva.

en tout cas merci
Henri

Re: Deux roues peut on récupérer la tva : eurl, tva simplifiée, is

Ecrit le : 27/10/2009 13:39 par Loic6354
Re !

Y a-t'il des Tricheurs ou des Vendeurs-Menteurs ? ;)

Les 2, sans doute !
Mais si les vendeurs arrêtaient de dire des c... pour vendre,
les gens sauraient mieux à quoi s'en tenir !
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