Editions Tissot

Détails des calcul des régularisations des cotisations rsi 2007

6 réponses
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Ecrit le : 24/02/2009 11:28 par Cdavid91fr
Message édité le 24/02/2009 11:29 par Cdavid91fr
Bonjour à tous,

Voilà, je suis comptable pour une AGC spécialisée pour les artisans taxis parisiens.

Comme pour beaucoup d'artisan un peu partout en france, de gros soucis se sont créés avec le RSI.
Il nous est très difficile de les contacter afin d'avoir des explications sur le détails des cotisations, mais avec les régularisations des cotisations 2007, cela devient encore plus compliqué d'effectuer les enregistrements.

Je cherche donc à trouver le détail des calculs utilisés pour les régularisations, sachant que certains artisans reçoivent leur feuilles de régularisation avec des sommes à payées pour novembre et décembre, sans avoir de détails sur les ventilations, mais également, certains reçoivent des remboursements de cotisations sans aucun détails. Et je trouve nul part, ces détails.

Avec tout cela, il nous est très difficile d'effectuer les ventilations CSG/CRDS.

J'espère trouver des réponses à mon souci parmis vous.

Je vous remercie d'avance,

Cordialement

David

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Cdavid91fr

Re: Détails des calcul des régularisations des cotisations rsi 2007

Ecrit le : 24/02/2009 12:46 par Jipe
Bonjour,

Je n'en rajouterais pas sur l'incompétence du RSI !j'ai déjà dit tout le "bien" que je pense du RSI sur d'autres sujet !
Pour autant, votre demande me surprend car sur le premier avis de régularisation des cotisations 2007 (reçu en octobre 2008), le détail des cotisations figure au VERSO de l'avis de régularisation... Regardez donc de nouveau ces appels !

En revanche, si vous avez un logiciel qui vous permet de calculer les cotisations et les régularisations (type COT TNS de EIC) vous pourrez constater qu'assez souvent les "crédits" vieillesse ou maladie ne sont pas (assez souvent) remboursés ! il faut donc en faire la demande ... dans la mesure aussi où vous avez l'outil (COT TNS par exemple) qui vous permet de connaitre avec PRECISION le montant de ces crédits ! Ensuite, c'est entre 5 et 10 appels (!) téléphonqiues au RSI pour obtenir le remboursement de ces crédits !

Cordialement,

Jipé

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Jipé

Re: Détails des calcul des régularisations des cotisations rsi 2007

Ecrit le : 25/02/2009 11:44 par Cdavid91fr
Message édité le 25/02/2009 11:46 par Cdavid91fr
Merci pour votre réponse,

Effectivement, une bonne partie des feuilles de régularisation des cotisations 2007 ont un détail au verso, mais celui ne comprend pas les pourcentages ni les bases utilisées, mais a la rigueur, cela peut toujours être recalculé avec les échéanciers annuels.

Mon soucis est que j'ai tout de même des clients qui reçoivent des régularisations sans aucune information au verso.
Pour les clients recevants des feuilles de remboursements, il n'y à jamais (pour les clients de mon cabinet) de détail, sachant qu'ils n'ont qu'un simple courrier.

Pour le programme que vous me conseillez, il faut que je vois ça avec mes responsables.

Merci beaucoup

David

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Cdavid91fr

Re: Détails des calcul des régularisations des cotisations rsi 2007

Ecrit le : 25/02/2009 17:43 par Jyk
Bonjour,

Je rebondis sur votre sujet "régularisation des cotisations RSI 2007".

J'ai une interrogation par rapport à l'application du régime micro-social en 2008. Je suis commerçant sous régime fiscal de la micro-entreprise donc bénéficiant de plein droit du régime micro-social pour 2008 (cotisations limitées à 14% du chiffre d'affaires). D'après la circulaire suivante, la régularisation 2007 serait aussi soumise à cette limite de 14% : http://www.le-rsi.fr/documentation/circula...8/C2008-017.pdf, voir le paragraphe e) entrée en vigueur en bas de page 5.

A ce jour, le RSI n'a pas pu m'apporter de réponse claire, peut-être en savez-vous plus ?

Re: Détails des calcul des régularisations des cotisations rsi 2007

Ecrit le : 26/02/2009 16:22 par Jyk
Voici ce qui est inscrit dans la circulaire :

" La mesure est applicable au 1er janvier 2008 selon les modalités suivantes :
- Cotisations définitives (régularisations) calculées sur les revenus 2007 : comparaison entre le montant de cotisations proportionnelles au chiffre d’affaires et le montant « normal » de cotisations ; le montant le plus favorable est pris en compte. (...)"

Cela a l'air très clair mais n'a pas été appliqué dans mon cas. Ayant appellé le RSI puis l'URSSAFF, on m'a gentiment renvoyé en me disant de faire un courrier au service documentation ;-)

Re: Détails des calcul des régularisations des cotisations rsi 2007

Ecrit le : 26/02/2009 19:36 par Jipe
Bonsoir,

... ce qui confirme une nouvelle fois l'incompétence du RSI ! Quant au courrier que vous allez faire..ne soyez pas pressé et estimez vous heureux si vous obtenez une réponse !

Cordialement,

Jipé

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Jipé

Re: Détails des calcul des régularisations des cotisations rsi 2007

Ecrit le : 27/02/2009 12:06 par Jyk
Effectivement !

Ma simple question est de savoir si cette circulaire concernant l'application d'un seuil de 14% du chiffre d'affaire à la régularisation des cotisations RSI définitives 2007 (régime micro-entreprise) est effectivement applicable ou si elle a été annulée par une directive quelconque. Au RSI et à l'URSSAF on n'a pas pu ou pas voulu me répondre ! Dans mon cas cela représente 5000 euros...

Les organismes sociaux étant incompétents sur cette question, j'en retourne aux professionnels: avez vous eu le cas d'application de cette circulaire ?
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