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Dentiste collaborateur et tva

1 réponse
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Ecrit le : 17/08/2018 20:49 par Sim83

bonsoir

dans le cadre d'un changement de collaborateur (dentiste),est ce que le seuil déclenchant l'assujettissement à la tva est il réinitialisé ou , du fait que les rétrocessions du précédents collaborateurs étaient soumises à la tva ,on ne bénéficie pas de cette exonération même si le seuil n'est pas dépassé par le nouveau

merci pour votre réponse

bien cordialement

Re: Dentiste collaborateur et tva

Ecrit le : 17/08/2018 21:06 par Jean0808
Message édité le 17/08/2018 21:13 par Jean0808
Bonjour,

Le montant des rétrocessions perçus des collaborateurs n'est pas réinitialisé. L'administration fiscale ne différencie pas les collaborateurs mais tient compte du montant total des redevances encaissées par le titulaire, et ce peu importe le nombre de collaborateurs/assistants. Il convient donc de cumuler les redevances perçues de la part des collaborateurs pour apprécier le seuil de TVA.

Cordialement

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Jean0808
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