Demande d'agrément date de retour pour le mémoire du dec

Bonjour,

Sur la note d'information de janvier 2015 (du DEC), c'est marqué que le délai de la réponse à la demande d'agrément est de deux mois alors que sur l'avis dec 2015 paru en octobre 2014, le délai est de 3 mois.

Quelle date faut-il prendre en compte ?

De votre côté, si vous avez envoyé une notice, vous avez reçu votre réponse combien de temps après ?

C'est noté également que l'on a pas le droit d'envoyer la notice en juillet et en août. En effet, fermeture administrative.

Les dates de fermeture c'est du 01 er juillet au 31/ août ?

Je compte envoyé ma notice vers le 15 juin. La date maximale de retour est donc le 15 août ou le 15 septembre ?

Je me sens un peu perdu avec toutes ces dates.

Merci de votre retour.

COrdialement

Bonsoir Hyoga,

Pour ce qui est de mon expérience, la réponse à ma demande d'agrément m a été donnée 3 semaines après l'avoir envoyée. J'avais fait remarquer au Mr du SIEC qui m'avait appelé ( mon histoire est un peu longue à raconter) qu'il était écrit partout que le délai était de 3 mois. Il m'avait dit qu'en réalité c'est moins que ça.

Concernant les fermetures de juillet et août, ça veut tout simplement dire, je pense, que les demandes d'agrément ne sont pas examinées pendant ces mois.

En espérant t'avoir aidé

Bonne nuit

Bonjour,

Effectivement il y a moins. J'ai envoyé ma demande le 14 juillet 2014, j'ai eu la réponse le 17 juillet 2014. Donc je ne sais pas si c'est une exception.

Car moi je pensais partir en vacances et revenir en septembre pour la réponse.

Cordialement