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Délai pour envoi demande agrément notice

7 réponses
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Ecrit le : 01/05/2008 10:30 par Fablu
Bonjour,

J'ai eu un 4.2 sur ma première notice. J'ai décidé de changer complétement de sujet.
Je dois finaliser ma notice durant mai.

J'ai vu que l'année dernière, il était possible d'envoyer une demande d'agrément au plus tard le 15 mai, afin d'avoir un retour avant l'été et ainsi soutenir son mémoire (si l'on obtient un 4.1) à la session de novembre.

Est ce toujours le cas cette année ? Ou est ce déjà trop tard ?

Merci pour votre réponse.

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Fablu

Re: Délai pour envoi demande agrément notice

Ecrit le : 02/05/2008 17:47 par Eccompta
Bonjour,

Non à priori, vous avez le temps de renvoyer votre mémoire avant fin août 2008, pour pouvoir le soutenir à la session du mois de novembre 2008, si bien sur, vous recevez votre agrément avant fin juin 2008 et que vous avez suffisamment le temps pour le rédiger.

PS : L'envoi des demandes d'agrément est modifié d'après les sources que j'ai (Envoi d'un exemplaire par courrier et un exemplaire par mail).

Restant à votre disposition,

Sincères salutations.

Re: Délai pour envoi demande agrément notice

Ecrit le : 02/05/2008 20:28 par Ellosnop
ECCOMPTA
La nouvelle procédure pour l'agrément (envoi d'un exemplaire de la notice version papier + 1 exemplaire par mail) n'entrera en vigueur qu'à compter de septembre 2008 !.
Cordialement
Sandrine BASSY

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Sandrine BASSY
Gestionnaire Administratif du DEC
Modératrice du Forum du DEC

Re: Délai pour envoi demande agrément notice

Ecrit le : 02/05/2008 20:41 par Fablu
Bonjour,

Merci pour ces réponses, mais je voulais surtout savoir s'i en envoyant ma demande d'agrément mi-mai, je pourrais obtenir une réponse avant le 30 juin 2008.

Merci à ceux qui possèdent la réponse

Fablu

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Fablu

Re: Délai pour envoi demande agrément notice

Ecrit le : 03/05/2008 08:15 par Ellosnop
Fablu, cela est tout à fait possible. il faut savoir que nous laissons un délai d'un mois à 1 mois 1/2 au correcteur pour la réponse à la demande d'agrément. Mais il faut aussi savoir qu'il existe 3 décisions au résultat d'agrément :

4.1 : sujet accepté, vous pouvez rédiger votre mémoire
4.2 : sujet accepter mais plan à modifier : vous êtes obligé de refaie une demande d'agrément (et dans ce cas là, il sera difficile de l'obtenir pour pouvoir passer le mémoire en novembre 2008)
4.3 : sujet refusé : vous devez changer de sujet et refaire une demande d'agrément.
Voilà j'espère que c'est assez clair cette fois ci
Cordialement
Sandrine BASSY

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Sandrine BASSY
Gestionnaire Administratif du DEC
Modératrice du Forum du DEC

Re: Délai pour envoi demande agrément notice

Ecrit le : 03/05/2008 11:29 par Fablu
Un grand merci à Ellosnop pour cette réponse.

Fablu

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Fablu

Re: Délai pour envoi demande agrément notice

Ecrit le : 06/05/2008 01:09 par Dbw
Bonsoir

Effectivement tout est encore possible, l'année dernière, j'ai posté ma demande d'agrément le 06 juin, j'ai eu la réponse le 16 juin, soit 10 jours, j'ai pu ainsi commencer à rédiger le 22 juin et finir le 30 août et ça a été concluant, mais il faut que la préparation en amont de la notice soit bien étayée.

Bonne chance

Cordialement

Re: Délai pour envoi demande agrément notice

Ecrit le : 05/06/2008 11:10 par Zouzou_12
Bonjour Dbw

Est ce que ton envoi était le 1er ou était ce après un 4.2?
Je me demande si pour une première demande, la réponse peut être aussi rapide...
Je crois aussi que le délai de réponse dépend de la période, l'année dernière j'avais envoyé début mars et j'ai eu la réponse début avril (période fiscale?).

Est ce qu'une réponse avec 4.2 suivi d'une nouvelle demande peut à nouveau obtenir un 4.2?

Merci.
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