AMPLI MUTUELLE

Déduction des avoirs sur la deb

1 réponse
3 526 lectures
Ecrit le : 28/10/2009 16:10 par Yannick91
Bonjour

je declare tous les mois la DEB via le site des douanes toujours par le flux "introduction" sans aucun probleme.

Mais pour le mois d'octobre j'ai recus des avoirs pour des marchandises que nous avons retournés aux fournisseurs.

Ma question est la suivante.

Faut il obligatoirement déclarer les avoirs ?

Si oui par quel flux "introduction" ou "expédition"

merci d'avance

Cordialement

yannick91

Re: Déduction des avoirs sur la deb

Ecrit le : 28/10/2009 17:16 par Tibo42
Bonjour,

le plus simple est d'appeler la douane, il y a des gens charmants qui répondent aux questions.

cordialement
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