Décompte des congés payés

Bonjour,

Voilà, nous dépendons de la convention collective animation et avons adopté la modulation de type A. La durée hebdomadaire moyenne du travail sur la période de référence est de 33 heures et nous donne droit au salaire conventionnel à temps plein. En général nous effectuons 33 h par semaine sur 4 jours sauf pendant certaines périodes ou nous travaillons 5 jours (semaine de 40 heures par exemple). Comment faire alors pour décompter les jours de congés payés ?

Merci de votre aide.

Martinev

Bonjour Martinev,

Pour pratiquer la modulation du temps de travail, le décompte des congés payés se fait de la même manière qu'un salarié faisant 35 heures toutes les semaines.

Autrement dit, vous partez d'une semaine type en prenant en compte les jours de repos (par exemple travail du mercredi au dimanche en majorité, donc repos les lundi et mardi). Dès lors, vous ne tenez pas compte de la fluctuation durant l'année. Vous maintenez toujours le principe de la semaine de base, soit une déduction de 5 jours ouvrés ou 6 jours ouvrables selon la méthode appliquée dans l'entreprise. Ainsi, pour une semaine en période haute avec une semaine travaillée du mardi au dimanche, vous appliquez toujours le principe indiqué : soit 5 jours ouvrés ou 6 jours ouvrables.

Cordialement,

Dramiug

Citation : Dramiug @ 20.05.2011 à 17:22
Bonjour Martinev,

Pour pratiquer la modulation du temps de travail, le décompte des congés payés se fait de la même manière qu'un salarié faisant 35 heures toutes les semaines.

Autrement dit, vous partez d'une semaine type en prenant en compte les jours de repos (par exemple travail du mercredi au dimanche en majorité, donc repos les lundi et mardi). Dès lors, vous ne tenez pas compte de la fluctuation durant l'année. Vous maintenez toujours le principe de la semaine de base, soit une déduction de 5 jours ouvrés ou 6 jours ouvrables selon la méthode appliquée dans l'entreprise. Ainsi, pour une semaine en période haute avec une semaine travaillée du mardi au dimanche, vous appliquez toujours le principe indiqué : soit 5 jours ouvrés ou 6 jours ouvrables.

Cordialement,

Dramiug

Bonjour,

Donc pour mon cas, je travaille du mardi au vendredi, si je suis absente la semaine 21 du lundi 23 au vendredi 27 mai, je compte 4 ou 5 jours de congés (nous fonctionnons en jours ouvrés). D'après ce que vous indiquez il faut décompter 5 jours ?

Bonne soirée.

Martinev

Bonjour Martinev,

Comme je vous l'ai indiqué dans mon précédent message, une semaine de travail, qu'elle soit sur 4 ou 6 jours du fait de la modulation du temps de travail, vous sera décompté sur une base de 5 jours ouvrés. Ces 5 jours correspondent bien à une semaine de congés payés du fait que vous en acquérez 25 sur une année complète.

Cordialement,

Dramiug

Bonjour,

Merci pour l'info.

Bon dimanche.

Martinev