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Décompte Congés du BTP et temps partiel

3 réponses
485 lectures
Ecrit le : 06/06/2016 09:37 par Delph62

Bonjour,

* 1ère question :

ma question porte que les congés dans le secteur du BTP, et plus précisèment sur l'insuffisance de jours de congés suite à des périodes d'absence, maladie ou autre.

Les salariés bénéficient en principe de 24 jours de congés principal et 6 jours de 5ème semaine plus les jours de fractionnement s'ils peuvent en bénéficier.

Nous sommes censés décompter les congés du lundi au samedi, soit 6 jours de décomptés pour une semaine de congés.

Cela nous donne donc obligatoirement 5 samedis de décomptés sur une période .

Mais comment cela se passe t il, lorsque le salarié n'a pas accumulé suffisamment de congés?

Par exemple, un salarié qui n'a été crédité que de 11 jours de congés principal et 6 jours de 5ème semaine ?

La règle des 5 samedis tombe t elle?puisqu'il n'y a pas les 5 semaines ?

*2ème question :

le décompte des congés payés en temps partiel

je lis des exemples qui me perturbent, et je voudrais être sûre que ma pratique est cohérente.

Pour une salariée à temps partiel qui travaille les lundi mardi et mercredi,

elle part en congés du mardi 05/07 soir jusqu'au dim 17/07

- je lui décompte bien 9 jours de cp ?  On doit bien décompter les jours jusqu'à la reprise

du 1er jour de travail ?

Je vous remercie par avances de toute l'aide que vous pourrez m'apporter ,

Belle journée

Je vous remercie par avance, pour vos réponses,

Re: Décompte Congés du BTP et temps partiel

Ecrit le : 06/06/2016 10:34 par Mozo
Message édité le 06/06/2016 10:36 par Mozo

Bonjour

Cela nous donne donc obligatoirement 5 samedis de décomptés sur une période .

Désolé mais c'est faux

Dans la prise de congé il n'y a pas de notion de samedi.

Un salarié acquis des jours ouvrables et l'on retire autant de samedi que de congé payé dans lequel il y a un samedi, donc dans l'absolu il peut y avoir besoin de retirer 15 samedi...

Mais comment cela se passe t il, lorsque le salarié n'a pas accumulé suffisamment de congés?

Par exemple, un salarié qui n'a été crédité que de 11 jours de congés principal et 6 jours de 5ème semaine ?

C'est impossible, un salarié acquis 2,5 jours par mois, il n'acquis pas 2 périodes distinct, par conséquent si il a travaillé 5 mois entier il a acquis 12,5 jours arrondi à 13 jours ouvrable et prendra alors 13 jours ouvrable qui sont lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi sauf si l'un deux est férié

elle part en congés du mardi 05/07 soir jusqu'au dim 17/07

Cela donne 10 jours ce congé payé, puisque le 15 aout n'est pas à compter

cordialement

Christian



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Modérateur Compta Online

Re: Décompte Congés du BTP et temps partiel

Ecrit le : 06/06/2016 16:33 par Delphine62

J'avoue que vos réponses me désarçonnent encore plus .

Concernant les 5 samedis, si on acquière 5 semaines de congés , il me paraît logique de décompter 5 samedis.

Concernant les jours acquis, c'est spécifique au BTP et à la gestion par les caisses de congés intempéries;ils distinguent

le congé principal, la cinquième semaine les jours d'ancienneté et les jours de fractionnement.

Dans le cas, où je faisais allusion, le salarié avait été en arrêt maladie de très longue durée et donc n'avait pas

généré les 5 semaines de congés.D'où ma question, sur le décompte des samedis.

Et sur le decompte des jours de cp du temps partiel, je me permet de différer de votre avis, le décompte

est (à mon humble avis) de 9 jours et non 10.Mais là encore, j'ai lu sur un site d'actualités sociales( dont je tairais le nom, on a pas le droit?) un résultat tout à fait différent (6 en l'occurrence )

Bien cordialement,

Re: Décompte Congés du BTP et temps partiel

Ecrit le : 06/06/2016 17:57 par Mozo
Message édité le 06/06/2016 17:59 par Mozo

Bonjour

On n'acquière pas 5 semaines de congés payés mais 30 jours ouvrables.

Il n'existe pas dans le code du travail de notion de samedi.

La caisse de congé payé du bâtiment paye au fur et à mesure des jours pris.

En matière de nombre de jour de congé acquis est identique  que l'on soit à temps plein ou à temps partiel,  30 jours par an.

Cordialement

Christian



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Modérateur Compta Online
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