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Déclarer la tva sur marge

5 réponses
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Ecrit le : 02/09/2007 19:17 par Draw
Message édité le 02/09/2007 19:18 par Draw
Bonjour!

Voilà j'aurais voulu savoir a quoi ressembler une déclaration de TVA sur marge. Quelle est la différence avec une CA3 ou CA12 ?

Et puis, si vous avez du temps et si vous voulez bien, pouvez vous me donner un exemple avec des chiffres ?

Merci beaucoup

Kiss !

Re: Déclarer la tva sur marge

Ecrit le : 02/09/2007 21:33 par Claudusaix
Bonsoir Draw,

la Tva sur marge est relative au marchand de bien. Ce lien peut vous éclairer, je l'espère.

http://www.jurisprudentes.org/bdd/faqs_art...id_article=2858

La CA3 est relative au régime réel et la CA12 au régime simplifié.

Pour l'exemple, le lien ci-dessus en a et cela devrait être suffisant.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Déclarer la tva sur marge

Ecrit le : 04/09/2007 19:18 par Draw
Merci pour votre réponse.

Je suis allée sur le site que vous m'avez conseillé mais je ne comprends pas tout.

Ma question est surtout basée sur la déclaration de Tva sur marge. Savoir en quoi elle est différente que les autres déclarations.

Merci beaucoup

Re: Déclarer la tva sur marge

Ecrit le : 04/09/2007 23:41 par Claudusaix
Citation : Draw @ 04.09.2007 à 19:18
Merci pour votre réponse.

Je suis allée sur le site que vous m'avez conseillé mais je ne comprends pas tout.

Ma question est surtout basée sur la déclaration de Tva sur marge. Savoir en quoi elle est différente que les autres déclarations.

Merci beaucoup

Bonsoir Draw,

Il est difficile de répondre de manière complète à ce type de question. C'est un sujet un petit peu complexe. La Revue Fiduciaire a établi un Hors Série sur la TVA et l'immobilier (HS 2006-3).

Ces liens répondront, j'en suis sûr à vos interrogations :

http://www.inforeg.ccip.fr/fiches/pdf/regi...hands_biens.pdf
http://www.net-iris.fr/forum-juridique/fis...ion-simple.html

Ce régime de TVA sur marge se déclare exclusivement sur une CA3 ligne 02 (981) comme indiquer sur la notice CA3.
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploieme...mulaire_546.pdf

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Déclarer la tva sur marge

Ecrit le : 09/09/2007 19:29 par Draw
Bonsoir,

C'est gentil pour votre aide mais vous savez, je suis étudiante, j'ai 18 ans et je ne comprends pas tout ca..

Ou alors je suis nulle je sais pas mais quoiqu'il en soit je suis perdue.

Mais bon, merci quand meme pr votre aide..

Re: Déclarer la tva sur marge

Ecrit le : 09/09/2007 20:15 par Claudusaix
Citation : Draw @ 09.09.2007 à 19:29
Bonsoir,

C'est gentil pour votre aide mais vous savez, je suis étudiante, j'ai 18 ans et je ne comprends pas tout ca..

Ou alors je suis nulle je sais pas mais quoiqu'il en soit je suis perdue.

Mais bon, merci quand meme pr votre aide..

Bonsoir Draw,

Rassurez-vous, c'est un petit peu normal avec un BEP compta (je suis passé par là) que vous ne comprenez pas tout. A l'époque où j'étais en BEP, je ne comprenez pas tout. Savez-vous que j'ai compris des cours de BEP ou de BAC lorsque j'ai été en DECF.

C'est un sujet délicat car il est sectoriel. Pour faire simple, un marchand de biens achète par exemple une maison. Ce dernier le revend avec une marge. La TVA est calculée sur la marge. Cela veut dire que la base de déclaration est la marge.

Espérant vous avoir un peu plus aidé,
Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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