Re: Declaration 2035
Ecrit le: 12/04/2006 01:15Bonjour,
Je me suis posé la même question et je ne suis pas certain d'avoir bien pigé.
D'après ce que je comprend, la question préalable à se poser est la suivante : "ma comptabilité est-t-elle tenue HT ou TTC" ? Si elle est HT, la TVA est enregistrée dans un compte spécifique et le résultat comptable, recettes - dépenses, n'a pas à la reprendre en compte. Si elle est TTC, la TVA est considérée comme une charge, et, comme indiqué sur la notice de la 2035 de l'administration fiscale, il faut renseigner la ligne 11 BD avec la TVA payée au Trésor + celle des immobilisations.
Pourtant, la réponse à cette question (compta HT ou TTC ?) n'est pas forcément évidente pour un novice ! Si je suis assujetti à la TVA, même partiellement, j'ai le sentiment de tenir une compta TTC. Mais ce n'est visiblement pas si simple... J'utilise CIEL compta libérale : lorsque je demande l'édition de la 2035, avec l'option 2035 HT, CIEL ignore la ligne 11 BD taxe sur la valeur ajoutée. Par contre il renseigne les lignes CX et CY, en prenant les valeurs correctes qui découlent de ma récente déclaration annuelle simplifiée de TVA. Mais si à l'inverse je choisis l'option 2035 en TTC, CIEL ignore aussi la ligne 11 BD, mais porte les recettes et les dépenses en TTC. À ce stade là je commence à boire la tasse et je ne sais plus si je dois éditer cette 2035 en HT (et ne rien ajouter à la ligne 11 BD) ou en TTC (et ajouter à la main la TVA déductible sur les dépenses + celle des immobilisations en ligne 11 BD, là où CIEL n'aurait peut-être pas fait son boulot).
Si quelqu'un peut nous éclairer sur le sujet, ce serait vraiment sympa. En fait j'ai déjà lu un petit post sur le sujet sur le forum, mais ça coince encore pour moi sur ce sujet !
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