BanStat
Logo Compta Online
fulll

Début d'activité : payer les cotisations RSI ?

7
2 214
0
7 réponses
2 214 lectures
0 vote
Meissa
ProfilMeissa
Assistant débutant
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant débutant


Ecrit le: 21/08/2012 00:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour
j'aimerai savoir si une société debut d'activité decembre 2012 doit s'acquitter de la cotisation rsi 2012 qu'elle a recu en courrier
cordialement
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 107 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Début d'activité : payer les cotisations RSI ?
Ecrit le: 21/08/2012 09:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Une petite précision, ce n'est pas la société mais le gérant qui doit payer ses cotisations. La société ne fait que payer à sa place.

Et la réponse est oui vous devrez payer pour la période d indcription en decembre il y a un prorata temporis de fait.

Cordialement


--------------------
Meissa
ProfilMeissa
Assistant débutant
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant débutant


Re: Début d'activité : payer les cotisations RSI ?
Ecrit le: 21/08/2012 22:02
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir

le document que j'ai recu s'avere etre une arnaque
celui vient de la société RSI france l'adresse est noté sur paris mais apparement c'est un faux !
heureusement que j'ai regardé sur le net et qu'un amis m'a mis sur la piste en me parlant d'un faux document que j'ai recu tva intracommunautaire avec une somme a payer(une arnaque aussi)

Le rsi sera a payer pour quand' si le gerant est minoritaire?

merci pour votre aide
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 107 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Début d'activité : payer les cotisations RSI ?
Ecrit le: 21/08/2012 22:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Si le gérant est minoritaire il ne relève pas du RSI mais du régime général il doit avoir une fiche de paie et cotiser aux même caisse qu un salarié.

Cordialement


--------------------
Meissa
ProfilMeissa
Assistant débutant
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant débutant


Re: Début d'activité : payer les cotisations RSI ?
Ecrit le: 21/08/2012 22:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Meissa le 21/08/2012 22:33
Bonsoir,

Et si le gerant est non salarié?

merci pour votre réponse.
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 107 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Début d'activité : payer les cotisations RSI ?
Ecrit le: 22/08/2012 09:38
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Combien y a t il de gérants et combien de parts ont ils en pourcentage svp

Cordialement


--------------------
Meissa
ProfilMeissa
Assistant débutant
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant débutant


Re: Début d'activité : payer les cotisations RSI ?
Ecrit le: 22/08/2012 20:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Le gérant a 49 part, capital 100 euros, 1 euros la part, ils sont deux associés.

Merci de m'avoir répondu.

cordialement
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 107 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Début d'activité : payer les cotisations RSI ?
Ecrit le: 22/08/2012 23:09
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Si c'est bien une sarl alors releve bien du regime general et doit avoir un bulletin de salaire. Il n'est pas un travailleur non salarié. Les travailleurs non salariés sont les gérants majoritaires et les travailleurs indépendant.

Cordialement


--------------------
Retour en haut









connectés
Publicité
LexisNexis
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer