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DEB et opérations triangulaires : livraison dans un autre État membre

2 réponses
193 lectures
Ecrit le : 05/09/2020 10:49 par Audinal
Bonjour,
Au travail c'est moi qui fait la DEB des introductions.
Mais là je suis confrontée à deux cas que je n'ai jamais eu :
_ on a acheté de la marchandise à un fournisseur autrichien qui à livré directement un client italien.
Et une autre facture :
_ on a acheté de la marchandise à un autre fournisseur autrichien mais la marchandise est parti de Bulgarie pour aller directement chez un client belge.

D'habitude on achète a des fournisseurs étrangers uniquement pour nous en France.

que feriez-vous de ces deux factures ? comment les déclarer ? ou peut-être ne faut-il pas les déclarer puisque la marchandise n'est pas passé par la France ni dans nos entrepôts ?

Merci pour votre aide

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Morgane,comptable fournisseurs débutante.

Re: DEB et opérations triangulaires : livraison dans un autre État membre

Ecrit le : 06/09/2020 06:27 par Gabelou-expertise

Bonjour

Vous déposez une déclaration à l'expédition en indiquant le N° TVA de vos clients

avec le régime 31

Bien à Vous



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Douanes - Accises - TVA intracom.GDL

Re: DEB et opérations triangulaires : livraison dans un autre État membre

Ecrit le : 06/09/2020 10:11 par Audinal
Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse.

J'ai fait des recherches sur internet et parmi mes anciens cours de comptabilité et vous confirmez mon interrogation. Reste à demander à mes collègues de l'ADV le nom des clients et à expliquer à ma collègue qui débute la DEB des expéditions et la TVA.Car ces factures doivent être être différenciées sur la déclaration de TVA. Je vais relire tout ça avec elle.
Pff, pas simple de travailler sans directeur administratif et financier. Juste avec un cabinet comptable qui répond...pas toujours à temps ou différemment de ce que j'ai appris.
Merci

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Morgane,comptable fournisseurs débutante.
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