BanStat
Logo Compta Online
ESCG

DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves

256
156 579
37
256 réponses
156 579 lectures
37 votes
Ecoles DCG DSCG
DCG et DSCG : comment trouver son école ?
Sujets et corrigés du DCG
Sujets et corrigés du DCG
Espace DCG
Découvrez l'espace DCG
K2colibri
ProfilK2colibri
Etudiant DCG
  • 38 - Isère
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant DCG


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 18:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir,

Juste pour savoir,concernant le droit des sociétés, l'émission d'obligation, c'est l'AGO ou L´AGE l'organe compétent ?

Quelle etait l'autre infraction, en plus du recel ?

Merci,

Thomax59
ProfilThomax59
Etudiant DCG
  • 59 - Nord
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant DCG


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 18:17
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Pour le pénal, c'était un abus de confiance

Benjamin01480
ProfilBenjamin01480
Etudiant DSCG
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant DSCG


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 18:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Benjamin01480 le 07/06/2013 18:28

T'es sur de l'ABS? on n'était pas dans une société et l'ABS est une infraction spécifique aux sociétés

K2colibri
ProfilK2colibri
Etudiant DCG
  • 38 - Isère
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant DCG


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 18:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Re,

J'ai mis l'escroquerie ? Qu'en pensez-vous ?

Merci,

Bat538
ProfilBat538
Etudiant DCG
  • 49 - Maine-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Etudiant DCG


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 18:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Bat538 le 07/06/2013 18:37

Bonsoir,

A K2colibri : Pour ce qui est de la compétence de l'émission d'obligation, la décision revient au CA ou au directoire sauf si les statuts ont donné ce droit à l'AGO (art. L; 228-40 C. com.). Toutefois, en cas d'émission d'obligations composées (OBSA, OCA, OCEANE...), l'AGE sera seule compétente.

Je ne pense pas que cette partie de question soit sur beaucoup de point puisqu'il y avait aussi l'autre moitié sur l'augmentation de capital.

A Benjamin01480 : En ce qui concerne l'infraction, personnellement j'ai répondu abus de confiance aussi (et non abus de biens sociaux). L'escroquerie n'est pas ici présente (ce n'est que mon avis) puisque la remise des fonds ne résulte pas de manœuvres frauduleuses.

Cordialement.

Tonetone
ProfilTonetone
Comptable en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 18:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir tous le monde,

Idem que Bat538 et Thomax59 j'ai mis abus de confiance et recel mais qui ne pouvait pas lui être retenus étant donné qu'il n'avait pas connaissance des faits.

Cordialement.

K2colibri
ProfilK2colibri
Etudiant DCG
  • 38 - Isère
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant DCG


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 18:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par K2colibri le 07/06/2013 18:56

Merci beaucoup Bat53 mais pour moi comme manœuvre frauduleuse, j´ai mis abus d'une qualité vraie ( membre d'une même famille ) Je ne sais pas s'ils vont l'accepter...

Et Tonetone, c'est juste ce que tu dis mais on pouvait rajouter aussi, qu'il n'y avait pas de condition préalable, aucune infraction commis antérieurement à l'acte de recel.

Encore merci !

Daz
ProfilDaz
Etudiant DCG
  • 06 - Alpes-Maritimes
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant DCG


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 18:48
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

c'était effectivement un abus de confiance, et le recel n'étais pas valable ici

Bob666
ProfilBob666
Assistant comptable en cabinet
  • 01 - Ain
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 23:19
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir, étant donné que désormais

il est au courant délit commis par son père,

et qu'il ne dit pas la vérité pour le protéger ou dans son propre intérêt (ses études ont été payé avec cet argent), le délit de recel pourra tout de même être constitué s'il garde le silence, non' Cordialement

Mariechloedelbert
ProfilMariechloedelbert
Etudiant DCG
  • 31 - Haute-Garonne
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant DCG


Re: DCG 2013 : vos impressions sur les épreuves
Ecrit le: 07/06/2013 23:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir,

Moi j'ai aussi que le recel pouvait être valable puisque sont père lui a dit que l'argent provenait d'un délit et donc de l'abus de confiance donc forcément il a connaissance de la source et le recel provient d'un délit....

A voir..

Et pour le cumul du contrat de travail pensez vous qu'il fallait vraiment developper pca et dg??

Cordialement

Retour en haut









connectés
Publicité
ESCG
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer