Moi je suis plutôt rassuré par le corrigé mais pas rassuré en même temps car c'est pas un corrigé officiel.. Pour la TVA je pense pas que les correcteurs sont pointilleux dessus, car le sujet était très ambigu..
Une question me tarode l'esprit au sujet du droit des sociétés. La société européenne (societas europaea) est elle au programme? Car j'ai un camarade qui l'a vu en cours, et moi j'en ai vu parlé nul part dans le Dunod a moins qu'il s'agisse en fait d'une Société cooperative européenne? Ou sont elles deux forme différentes? Est ce vraiment au programme?
Dans le Foucher il y a un petit paragraphe la dessus (3 pages) indiquant la constitution, le fonctionnement et la dissolution de la Société Européenne. Je crois même me souvenir avoir vu une question de cours la dessus dans les annales des sessions précédentes!
Citation : Kayzah La société européenne (societas europaea) est elle au programme?
Pour savoir si tel ou tel point fait parti du programme du DCG, je vous conseille directement d'aller à la source. Ainsi, si vous consultez le programme de l'UE 2 - Droit des sociétés, vous y trouverez au point 4. Autres types de groupement :
Ben ca n'a pas raté la société européenne est tombé en droit des société, un SA avec CA, l'association, l'AMF, et un commentaire d'arret, sujet pas du tout évident
Le droit des sociétés bien que pointu, m'a paru moins difficile que tous les sujets que j'ai eu à traiter durant l'année! Je suis confiante. Reste plus que l'UE 13
DOSSIER 1 : Cas Pratiques (12pts) - licenciement - prise d'acte de rupture - rupture conventionnelle - representants du personnels (elections DP, CE...) - denonciation d'accord - contentieux Securite Sociale
DOSSIER 2 : Questions (3pts) - licenciement economique - distinction periode d'essai / periode probatoire
DOSSIER 3 : Commentaire de doc (5points) - Pb juridique de l'arret (licenciement d'une femme enceinte, faute...) + precisions de la cours de cassation - regles relatives a la protection de la femme enceinte
Sujet sans trop de surprise ni gros pieges. Abordable.