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Dates de valeur

4 réponses
12 628 lectures
Ecrit le : 11/08/2005 17:20 par Schtroumpf
Bonjour,

si des opérations comportent des dates de valeurs différentes de celles ou elles sont effectuées, comment faut-il les enregistrer ?

les factures émises par notre banque, sont par exemples émise entre le 8 et le 10 du mois, avec un paiement débité le 10 de ce même mois, avec une date valeur du 1er de ce même mois ou elles sont émises.

cela nous donne par exemple :

facture émise le 10 août
paiement débité le 10 août avec une date de valeur du 1er août.

d'avance merci de votre aide,

Schtroumpf

Re: Dates de valeur

Ecrit le : 11/08/2005 18:28 par Boris
Message édité le 11/08/2005 18:29 par Boris
Bonjour.

Les dates de valeur utilisées par les banques ne doivent jamais être prises en compte pour enregistrer vos écritures. Elles ne correspondent en fait qu'à un "délai technique effectif" (cf Mémento comptable 2005 section 2099-1) qui leur est nécessaire pour traiter les opérations et qui ne vous concernent en rien (=> enfin, pas tout à fait puisque ces dates leur servent pour calculer certaines commissions qu'elle prélèvent allègrement !)

Pour connaître la date à laquelle vous devez enregistrer vos écritures, je vous suggère de vous reporter au mémento 2005 (2099-1) où vous trouverez, pour chaque type d'opérations bancaires, les dates auxquelles il faut les enregistrer.

Ainsi, dans le cas d'une facture que vous auriez payée par chèque émis le 10/08, vous devez enregistrer le règlement le 10/08 même si, à réception de votre relevé, la banque vous applique une date de valeur au 01/08 (dans un tel cas, je vous suggère toutefois de "changer de crèmerie" !!!).

Re: Dates de valeur

Ecrit le : 12/08/2005 11:43 par Schtroumpf
Bonjour,

avant tout, merci de vos éléments de réponses.

si je comprend bien, les paiements effectué par cartes bancaires à débit différé rentre dans le même cadre, à savoir si un paiement est effectué par CB le 10 du mois, et débité le 31 du mois, j'enregistre le paiement comme ayant eu lieu le 10 ?ne possèdant pas le mémento 2005. pouvez-vous SVP me confirmer si cela est juste ?

d'autre part, pouvez-vous SVP me renseigner sur la manière d'enregistrer des comptes à terme, et si il y a une différence entre des compts à termes à 12 / 24 / 60 mois ? faut-il les enregistrer en immobilisations financières dans les comptes 2761 par exemple, la banque précisant que les intérêts devant être comptabilisés comme étant des revenus de créances. si oui, sur quel compte doivent être comptabilisé les intérêts (compte 27688 tant que le C.A.T. est bloqué puis en compte 762 ou 763 à leurs échéances ?).

d'avance merci de votre aide,

Schtroumpf

Re: Dates de valeur

Ecrit le : 12/08/2005 12:17 par Boris
Le Memento Comptable ne parle pas des paiements effectués avec une carte à débit différé. Néanmoins, dès que vous engagez votre dépense (le 10 du mois dans votre exemple), il vous faut la comptabiliser en charge. La contrepartie doit, à mon avis, figurer au crédit de votre compte de banque. Vous avez ainsi un montant en rapprochement entre vos livres comptables et votre relevé bancaire jusqu'au 30, date où votre compte bancaire est mouvementé.

Pour ce qui est des comptes à terme, tout dépend si vous pouvez les débloquer par anticipation ou non :
- si vous ne pouvez pas les débloquer, vous devez les enregistrer dans un compte 276* ; dans ce cas, les intérêts que vous percevrez devront figurer, à mon avis, en 762* (et pas en 763* qui correspond davantage à des intérêts perçus sur des créances, tels des pénalités en cas de paiement tardif) ;
- si vous pouvez les débloquer par anticipation, il faut les faire figurer en 512*, auquel cas les intérêts perçus doivent, à mon avis, figurer en 768*.

Quant à la distinction des dépôts selon leur échéance (12, 24...), elle n'est pas prévue dans le PCG mais suivez la de manière extra-comptable car vous en aurez besoin lors de l'établissement de vos comptes annuels et de votre liasse fiscale dans lesquels la ventilation par échéance des créances ou dettes est demandée.

Re: Dates de valeur

Ecrit le : 12/08/2005 13:52 par Schtroumpf
Bonjour,

merci beaucoup pour vos renseignements.

cordialement,

Schtroump
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