Voilà, je suis en stage dans un cabinet et on m'a demandé de faire une DADS car la société stoppe son activité. Seulement, j'ai commencé à faire un récap du nombre d'heures et des salaires bruts mais j'ai l'impression de "partir dans tous les sens". Je ne sais pas trop par où je dois commencer, quest ce je dois contrôler exactement, dois-je recalculer toutes les cotisations?? Pourriez-vous m'aider s'il vous plait ?
Merci beaucoup ! .
Re: Dads, pistes de contrôle
Ecrit le : 11/07/2007 09:47 par Cia Message édité le 11/07/2007 09:48 par Cia
Bonjour
vous n'avez pas de logiciel qui le fait tout seul ?
bon ; faire un tableau par salarié
salaire brut-nombre d'heures-total cotisations-net à payer (pour contrôle)-net imposable- avantage en nature si nécessaire
bon courage et n'hésitez pas si vous avez besoin de plus amples informations
Merci beaucoup pour ces quelques renseignements. en fait, l'entreprise établit elle-même ces bulletins de salaires. j'ai à ma disposition son livre de paye et les copies des bulletins de salaires. Je vais faire le tableau dont vous avez parlé mais j'aimerais savoir si je dois en plus de cela revoir toutes ses cotisations. Y a t-il d'autres contrôles à faire ??
Si la compta est enregistrée il faut vérifier : - que le total des bruts correspond au compte 641 - que le total des nets correspond au compte 421 au crédit - vérifier le solde du 421000 pour voir ce qu'il reste et le justifier - que le total des cotisations par caisse correspond au compte 63****
Je n'ai encore jamais eu l'occasion de remplir une DADS ( déclaration annuelle de données sociales) Juste une question : la DADS 2 concerne uniquement les honoraires ?
Re: Dads, pistes de contrôle
Ecrit le : 12/07/2007 16:54 par Cia Message édité le 12/07/2007 16:55 par Cia
Citation : Cca @ 11.07.2007 à 23:48 si la compta est enregistrée il faut vérifier : - que le total des bruts correspond au compte 641 - que le total des nets correspond au compte 421 au crédit - vérifier le solde du 421000 pour voir ce qu'il reste et le justifier - que le total des cotisations par caisse correspond au compte 63****
en compte 421 ; net à payer, pas net imposable ; la DAS demande le net imposable dans le BTP, le compte 641 peut être supérieur à la base brute de cotisations si abattement frais professionnles de 10% pour les charges, compte 645, pas 63
la DADS correspond effectivement aux honoraires TTC
Apparemment, suite à la cessation d'activité, vous établissez la DADSU dans le délai de deux mois imparti. Faites vous communiquer auprès de la CRAM un exemplaire pré rensenseigné.
Ensuite, pour le contrôle, vérifier comme il a été dit précédemment la cohérence Salaire brut/comptabilité 641xxx , la cohérence Salaire brut/fiches individuelles, la cohérence Salaire brut/récapitulatif URSSAF (idem base CSG et Salaires plafonnés).
et puis dans le BTP n'oubliez pas la caisse des congés payés. Contactez les.
Pour la DAS2, il s'agit effectivement des honoraires TTC mais également courtages et commissions. Jetons de présence..etc (un coup d'oeil à la notice).
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