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Crédit impôt recherche - charges non immobilisées

3 réponses
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Ecrit le : 13/05/2016 21:00 par Nicolas75000

Bonjour à tous,

Je suis en train de travailler sur mon premier CIR :) ;

Je n'ai pas immobilisé le projet, j'ai donc laissé tous les éléments en charge compte tenu de l'avancement du projet ; comment demander un CIR sur les charges ; 

Je ne vois qu'une case amortissement ; merci du retour et de vos précieux conseils.

Nicolas

Re: Crédit impôt recherche - charges non immobilisées

Ecrit le : 16/05/2016 12:16 par Charles222

Bonjour,

Tu peux déclarer au CIR tes charges suivant leurs natures.

Tu n'as certes pas immobilisé le projet, mais voici des charges qui ont leur rubriques dédiées :

-Dépenses de personnel (le brut chargé du personnel qualifié au pro rata des heures effectives en R&D)

-Dépenses de veilles technologiques

-Dépenses de brevet

-Dépenses de sous traitance (études réalisés par tiers avec agrément CIR)

etc.

Quelles sont ces charges dont tu parles dans ton cas ?

Bonne journée,

Charles

Re: Crédit impôt recherche - charges non immobilisées

Ecrit le : 16/05/2016 12:22 par Nicolas75000

bonjour Charles,

Merci de ton retour,

Je n'ai aucune charges de personnel car le dirigeant ne se rémunère pas .

Ils s'agit essentiellement de dépenses d'achats pour des prototypes (matériels) ; et de dépenses de brevets.

Nicolas

Re: Crédit impôt recherche - charges non immobilisées

Ecrit le : 19/05/2016 09:36 par Charles222

Bonjour,

Les annuités des brevets qui sont non immobilisables sont à déclarer sur la ligne dédiée aux brevets (frais de prise et maintenance de brevet de mémoire).

Pour le matériel j'avoue avoir un doute. De ce que je comprend, le dirigeant va réaliser des prototypes. Conformément au principe de séparation des exercices, je ne pense donc pas que la charge soit à rattacher à cet exercice là. Je mettrai les charges liées à ce proto en 231-Immos en cours.

Ainsi, quand le proto sera terminé, tu feras la bascule du 231 vers un 215(ou autre), les dotations affecteront le résultat et simultanément seront subventionnées par le CIR.

J'espère être clair !

Si d'autres avis peuvent confirmer/infirmer ou améliorer ma réponse ça serait pas de trop !

Bonne journée,

Charles

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