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Crédit bail immobilier

1 réponse
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Ecrit le : 03/04/2012 20:07 par Stellagine
Bonjour je prépare l'épreuve de comptabilité approfondie en candidat libre et je voudrai avoir votre aide sur le crédit bail immobilier s'il vous plait. Merci.

Re: Crédit bail immobilier

Ecrit le : 21/04/2012 13:37 par Lennie
Message édité le 21/04/2012 13:39 par Lennie
Bonjour,

En ce qui concerne le crédit bail (CB) immobilier,je dirai qu'il y a 2 points essentiels à connaître: Traitement comptable lors de la levée de l'option (classique) et celui concernant l'achat d'un contrat de CB pendant la période de location.

1) La levée de l'option: le CB immobilier concerne en gros le terrain et la construction.Lors de la levée de l'option il faut comparer le prix résiduel de l'achat et la valeur comptable nette (VCN) du terrain et de la construction (sachant que le terrain ne s'amortit pas évidemment!). La différence obtenue (en principe positive) est imposable à l'année de la levée de l'option. D'où la constatation de provisions pour impot étalées sur la durée du contrat. Et lors de l'année de levée de l'option, il faut évidemment reprendre la prov et constater la charge d'impot effective + bien sûre l'écriture d'acquisition des biens en CB.

2) Achat d'un contrat de CB pendant la période de location:

a) Achat d'un contrat de bail mobilier:
--> Compte 206 "droit au bail"
--> Comptablement, il faut l'amortir sur la durée résiduelle du contrat.

b) Levée de l'option dans le cadre d'un contrat mobilier ayant fait l'objet d'un rachat:
--> Le bien est à amortir sur la durée probable d'utilisation du bien.
--> Traitement comptable:
==> D'abord rachat du contrat (compte 206) et l'amortir jusqu'à la fin de la durée du contrat;
==> Levée de l'option du bien ayant fait l'objet d'un rachat:
- Constater l'acquisition du bien;
- Amortir ce bien sur la durée probable d'utilisation;
- Solder le (***pas de style SMS***) 2806 (amortissement du rachat).

J'espère avoir été assez claire dans ma réponse et que celle-ci te sera utile.
Bonne révision !

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Lennie
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