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Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

23 réponses
21 028 lectures
Ecrit le : 16/01/2004 20:21 par
Bonjour

J'ai du mal à comprendre les cotisations des travailleurs non salariés. Pourrait on m expliquer car j'ai constaté dans un grand nombre de dossiers de mon cabinet que les cotisations étaient enregistrées qu' au moment du paiement. Comment se fait il que le 4 trim n 'est enregistré qu'en n+1 et pas dans les ex N
Je n'y comprend rien

Merci de m'aider

Re: Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Ecrit le : 17/01/2004 01:02 par Ktia
Bonjour

Les TNS ne déclarent leurs rémunérations que pour le 30 avril. Les echéances sont trimestrielles, il y a donc un décalage dans les appels de cotisations. C'est la raison pour laquelle le 4ème trimestre n'est à payer qu'en N+1.
Cela dit, lors de l'établissement du bilan, il faut estimer les cotisations à payer ainsi que les cotisations constatées d'avance. Le calcul est relativement difficile car les cotisations sont ajustées sur 3 exercices en tout, en intégrant des appels provisionnels et des appels de régularisation. Il existe toutefois des logiciels qui calculent très bien les charges de l'exercice et qui te donnent même un échéancier sur 1 an 1/2 (très apprécié des clients...).
Le mémento social Francis Lefevre traite bien des cotisations TNS. Je te conseille de t'y référer pour plus de renseignements.

Cordialement

Ktia

Re: Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Ecrit le : 23/01/2004 22:06 par
Bonjour,

Autre possibilité:

Pour les TNS (médecins, ...) tenant une comptabilité dite d'engagement (recettes/dépenses), les opérations comptables ne sont imputées qu'à leur date de règlement et non à leur date d'emission. De ce fait, les cotisations du 4ème trimestre N ne seront réglées que sur N+1. Comptablement, la charge apparaitra sur N+1 lors du règlement et non sur N.

Cordialement

Timimp

Re: Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Ecrit le : 24/01/2004 20:47 par Ktia
Tout à fait timimp

Merci pour la précision...

Ktia

Re: Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Ecrit le : 31/03/2004 16:49 par
Citation : ktia @ 17/01/2004, 01:02)
...
Cela dit, lors de l'établissement du bilan, il faut estimer les cotisations à payer ainsi que les cotisations constatées d'avance. Le calcul est relativement difficile car les cotisations sont ajustées sur 3 exercices en tout, en intégrant des appels provisionnels et des appels de régularisation. Il existe toutefois des logiciels qui calculent très bien les charges de l'exercice et qui te donnent même un échéancier sur 1 an 1/2 (très apprécié des clients...).
...


Oui et non, avec un peu d'imagination sur Excel on s'en sort très bien...

Les seuls problèmes du calcul proviennent :
- de la CSG
- des cotisations de retraite (CIPAV par exemple...)

Pour le reste que sait on :

Bases de calcul hors CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives
Bases de calcul pour CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives + cotisations obligatoires (avec les provisions sinon...)

URSSAF :
Base min = prestations AF (env. 4102 € pour 2003), en dessous = 0 cotis
AF = 5.4%
CSG = 8%
CFP = 0.15 % TA
calcul sur l'année civile avec :
- 2 premiers acomptes calculés sur le résultat N-2 (par quart arrondi à l'euro)
- 2 derniers acomptes calculés sur le résultat N-1 et régularisant les acomptes sur cette base
- régularisation définitive sur les deux derniers acomptes N+1 sur le résultat N.

Maladie :
Base min (plancher) = 40% TA
Base max (plafond) = 5 TA
de base = 0.60% sur max(rtat N;TA)
de base = 5.90% sur min(rtat N;5TA)
IJSS = 0.50 sur min(rtat;5TA)
calcul sur un exercice décalé 01/04-31/03 => CCA à prévoir
- acompte au 1er avril calculé sur le résultat N-2 (180/365èmes)
- acompte au 1er octobre calculé sur le résultat N-1 et régularisation des acomptes sur cette base
- régularisation sur l'acompte au 1er octobre N+1 sur le résultat N

Retraite :
... alors là, avec la petite réforme sur les bases maximales de cotisation je n'ai pas pris le temps de regarder. Je suppose que l'on va se rapprocher des cotiations AVA pour les taux avec un déplafonnement...
Sinon la base minimale (plancher) est 200 x le SMIC horaire, sauf pour la CIPAV.

Dommage que je ne puisse pas joindre mon fichier excel ! En plus il fait de joli tableaux...
Ecart maximal constaté avec les caisses : 5 Euro.

Re: Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Ecrit le : 31/03/2004 17:15 par Frédéric Rocci
Bonjour,

Pour joindre un fichier à un message, il suffit de s'enregistrer sur le site (choisir simplement un nom de login et un mot de passe).
Vous pourrez ensuite joindre un fichier d'un poids inférieur à 51,2 ko...

Cordialement,

Frédéric

--------------------
Rocci Frédéric
Fondateur de Compta Online
Média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre
La communication digitale sur Compta Online en détail[Mémoire DEC] Comment publier un sondage sur Compta Online ?

Re: Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Ecrit le : 25/01/2005 14:48 par Eddy69
Citation : Guest @ 31.03.2004 à 15:39

Citation : ktia @ 17/01/2004, 01:02
...
Cela dit, lors de l'établissement du bilan, il faut estimer les cotisations à payer ainsi que les cotisations constatées d'avance. Le calcul est relativement difficile car les cotisations sont ajustées sur 3 exercices en tout, en intégrant des appels provisionnels et des appels de régularisation. Il existe toutefois des logiciels qui calculent très bien les charges de l'exercice et qui te donnent même un échéancier sur 1 an 1/2 (très apprécié des clients...).
...

Oui et non, avec un peu d'imagination sur Excel on s'en sort très bien...

Les seuls problèmes du calcul proviennent :
- de la CSG
- des cotisations de retraite (CIPAV par exemple...)

Pour le reste que sait on :

Bases de calcul hors CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives
Bases de calcul pour CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives + cotisations obligatoires (avec les provisions sinon...)

URSSAF :
Base min = prestations AF (env. 4102 € pour 2003), en dessous = 0 cotis
AF = 5.4%
CSG = 8%
CFP = 0.15 % TA
calcul sur l'année civile avec :
- 2 premiers acomptes calculés sur le résultat N-2 (par quart arrondi à l'euro)
- 2 derniers acomptes calculés sur le résultat N-1 et régularisant les acomptes sur cette base
- régularisation définitive sur les deux derniers acomptes N+1 sur le résultat N.

Maladie :
Base min (plancher) = 40% TA
Base max (plafond) = 5 TA
de base = 0.60% sur max(rtat N;TA)
de base = 5.90% sur min(rtat N;5TA)
IJSS = 0.50 sur min(rtat;5TA)
calcul sur un exercice décalé 01/04-31/03 => CCA à prévoir
- acompte au 1er avril calculé sur le résultat N-2 (180/365èmes)
- acompte au 1er octobre calculé sur le résultat N-1 et régularisation des acomptes sur cette base
- régularisation sur l'acompte au 1er octobre N+1 sur le résultat N

Retraite :
... alors là, avec la petite réforme sur les bases maximales de cotisation je n'ai pas pris le temps de regarder. Je suppose que l'on va se rapprocher des cotiations AVA pour les taux avec un déplafonnement...
Sinon la base minimale (plancher) est 200 x le SMIC horaire, sauf pour la CIPAV.

Dommage que je ne puisse pas joindre mon fichier excel ! En plus il fait de joli tableaux...
Ecart maximal constaté avec les caisses : 5 Euro.
bonjour à tous

je suis à la recherche d'un fichier sous EXcel
pour calaculer les cotisations TNS

voici mon mail si vous pouvez me l'envoyer:
abk69@free.fr

merci d'avance

Re: Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Ecrit le : 25/01/2005 15:57 par Christ62
J'ai également un fichier Excel mais celui-ci ne tient pas compte des cotisations minimales; si possible, je suis interessé par le fichier Excel. Ci-joint une adresse :

contact@strageco.fr

Merci par avance

Re: Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Ecrit le : 26/01/2005 13:32 par Calypso
Bonjour,

Ton fichier excel m'interresse aussi, je te laisse mon adresse

calypso@tiscali.fr

Merci d'avance

--------------------
Calypso

Re: Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Ecrit le : 26/01/2005 14:15 par Eddy69
Citation : CHRIST62 @ 25.01.2005 à 15:47
J'ai également un fichier Excel mais celui-ci ne tient pas compte des cotisations minimales; si possible, je suis interessé par le fichier Excel. Ci-joint une adresse :

contact@strageco.fr


pouvez vous m'envoyer votre fichier Excel

afin que je puisse l'améliorer

Merci par avance
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