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Cotisation amphitea tva

3 réponses
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Ecrit le : 26/03/2013 19:10 par Destop

Bonjour,

On reçoit annuellement une facture sur lequel est mentionnée : document établi pour déduire la tva,

ne pas régler cette facture. Est également mentionné sur cette facture montant total incorporé dans votre bordereau d'appels de cotisations.

Comment dois-je comptabiliser cette facture ?

D'avance je vous remercie de votre réponse.

Re: Cotisation amphitea tva

Ecrit le : 26/03/2013 19:34 par Mozo

Bonjour,

Votre fournisseur serait il pas un prestataire, un intermédiaire de remboursement de coupon de réduction ?

Comme SOGEC GESTION ou (je connaissais un second dont j'ai perdu le nom) attention je ne parle pas de groupon.fr

Donnez nous peut être d'autre élément, comme le nom de votre fournisseur.

Sur ce document est-il bien stipulé le mot seul "FACTURE" ? ou bien compterait-il un nom "FACTURE" suivi d'une mention ?

si oui dit le nous. (j'ai perdu aussi le nom composé). c'est le cas de certain intermédiaire de remboursement de coupon de réduction.

A vous lire

Cordialement

Christian

Re: Cotisation amphitea tva

Ecrit le : 26/03/2013 20:11 par Bibeldom
Message édité le 26/03/2013 20:19 par Bibeldom

Bonsoir

La cotisation amphitea est rattachée à un contrat soucrit auprès d'un assureur partenaire tel que la mondiale AG2R etc ... Vous retrouverez donc son montant sur l'un des appels de cotisations facultatives de type prévoyance, retraite ou autre. Les cotisations de l'assureur partenaire doivent être comptabilisées dans un sous compte de classe 646 (s'il s'agit de contrat de type madelin) alors que la cotisation amphytea doit être compabilisée dans 628100 car il s'agit d'une adhésion à une association.

Vous devez "sortir" la somme correspondant à la cotisation amphitea, si vous ne l'avez pas déjà fait au moment de la comptabilisation de la pièce initiale ( bordereau de l'appel de cotisations) par l'écriture de régularisation suivante :

Débit = 628 (HT) + 445660 (pour le montant figurant sur la facture que vous venez de recevoir)

Crédit = 646... (TTC) qui correspond au montant de la cotisation amphitéa mentionnée sur votre bordereau d'appel de cotisations

Sinon, il suffit juste de passer cette écriture ci :

445600 à 628 pour le montant de la tva figurant sur la facture annuelle.

Mais franchement, je ne sais pas si c'est vraiment la peine de vous prendre la tête pour un si petit montant car je suppose que le montant de la TVA doit être inférieur à 5 euros.

Cordialement

Re: Cotisation amphitea tva

Ecrit le : 27/03/2013 08:51 par Mozo

Bonjour,

Je constate que je n'avais pas lu le titre.

Christian

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