Le sujet de DCG UE4 de l'année 2016 est assez différent de celui qui aurait pu être proposé depuis la session 2020. Dans les 3 dossiers que comporte le sujet, de nombreuses questions ont fait l'objet d'une adaptation ou réécriture et le corrigé a été adapté en conséquence.
Même les annexes ont fait l'objet d'une adaptation en conformité avec la législation en vigueur ou telle qu'elle aurait pu s'appliquer si le sujet avait été proposé au cours de la dernière session.
L'une des questions se rapportant au CICE ne pourrait plus faire l'objet de questions à l'examen puisque ce crédit d'impôt a été supprimé.
Les 3 dossiers traitaient de la TVA, de l'imposition des bénéfices (IS) et de l'impôt sur le revenu (IR) des personnes physiques et des prélèvements sociaux.
À ce jour, c'est probablement le sujet de droit fiscal qui aura fait l'objet du plus grand nombre de modifications. L'objectif de ces modifications est de respecter l'esprit de la dernière réforme du DCG. Certaines réponses aux questions ont été totalement réécrites.
Pour maximiser vos chances de réussite, l'équipe pédagogique de Sup'Expertise, l'école de l'Ordre des experts-comptables de la région de Paris Île-de-France vous propose ce sujet et ce corrigé de DCG UE4 Droit fiscal, actualisés et commentés par des enseignants.
Patricia Narcy Pozzoli et Christophe Santacruz, enseignants à Sup'Expertise, y ont inséré un certain nombre de commentaires pour vous aider.
Parmi ces commentaires, un certain nombre d'attentes du jury ou d'éléments que l'on doit trouver dans les réponses. Dans le premier dossier relatif à la TVA, le jury attend ainsi une définition précise du coefficient de taxation et son utilité.
On y trouve aussi un rappel des modifications apportées par la dernière loi de finances.
Retrouvez le sujet et sa correction mis à jour, les conseils et commentaires en téléchargeant ci-dessous le sujet conforme au nouveau programme et les propositions de corrigés fournies à titre purement indicatif. Pour rappel, elles ne doivent pas être confondues avec les corrigés officiels.
Télécharger le sujet commenté du DCG 2016 UE4 (1195 téléchargements)
Télécharger le corrigé commenté du DCG 2016 UE4 (1848 téléchargements)
