RECEIPT BANK

Correction cumul dotations immobilisation suite à un controle fiscal

2 réponses
777 lectures
Ecrit le : 05/02/2017 16:25 par Stefan17

Bonjour

Suite à un contrôle fiscal, nous devons augmenter notre Quote-Part terrain de 20%. En effet, le contrôleur nous impose une quote-part terrain de 40% au lieu de 20%.

Nous devons donc revoir l'ensemble de nos plans d'amortissements.

Comment régulariser comptablement et sur la liasse fiscale si les cumul des dotations à la clôture de l'exercice si nous avons trop doté ?

Merci pour vos réponses,

Bien cordialement,

Stéphane

Re: Correction cumul dotations immobilisation suite à un controle fiscal

Ecrit le : 06/02/2017 09:44 par Bouhamidiyacine

je pense que terrain un élément d'actif non amortissable

Re: Correction cumul dotations immobilisation suite à un controle fiscal

Ecrit le : 06/02/2017 10:19 par Mozo

bonjour,

Je n'ai jamais été confronté à une modification du plan d'amortissement

j'ai trouvé sur la Revue Fiduciaire 335 de janvier 2007 une réponse  Ici

Cordialement

Christian

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