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Contrôle tva sur encaissement: solde tva collectée débiteur

2 réponses
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Ecrit le : 11/04/2010 10:21 par Idyl
Bonjour,

j'ai un problème pour faire mon contrôle de tva, normalement le solde de mon compte 411 clients devrait correspondre à mon solde de tva collectée (44571) en fin d'exercice. Mais mon solde de tva collectée est débiteur.

Il y a, d'une part, des prestations encaissées qui ne concerne pas le client mais son partenaire puis
j'ai des acomptes pour des prestations de 2010 mais pas de facture d'acompte:faut-il les laisser en compte 411 ou les mettre en 4191 Acomptes clients?

J'ai fait des éditions de balance pour contrôler ma saisie mensuellement des comptes 706 et de tva collectée . J'ai supprimer les factures qui étaient en doublons.

Pourtant je ne retrouve pas tous mes écarts. Comment expliquer que mon solde 411 ne corresponde pas à mon solde de tva collectée?

Merci pour vos réponses.

Re: Contrôle tva sur encaissement: solde tva collectée débiteur

Ecrit le : 12/04/2010 19:49 par Jipe
Bonjour,

Nous sommes d'accord sur le fait que si le "du clients" est de 119.60 euros alors le solde de Tva collectée (taux de 19.60 %) doit être de 19.60 euros (Tva sur encaissements).
Maintenant vous écrivez :
==> "Il y a, d'une part, des prestations encaissées qui ne concerne pas le client mais son partenaire puis j'ai des acomptes pour des prestations de 2010 mais pas de facture d'acompte:faut-il les laisser en compte 411 ou les mettre en 4191 Acomptes clients?"

Deux observations :
A- Je ne comprends pas à quoi correspondent ces "prestations encaissées"... si elles ne concernent pas ce client et si (d'après ce que je peux comprendre pour essayer de voir d'où vient votre écart de Tva) vous n'avez pas payé de Tva sur l'encaissement sur ce "partenaire" alors il faut virer ces encaissements...Dites nous en plus au sujet de ces prestations "partenaire" et en particulier si vous les avez assujetties à la Tva (je pense que non mais vu le peu d'informations que vous nous donnez je ne peux pas deviner !!)

B- Vous avez des acomptes sans facture... Alors bien sûr que la TVA que vous extrayez de votre TTC-Du clients est faux !! il faut "retraiter" l'analyse de votre dû clients !!

Par ailleurs, vous faite une erreur en comptabilisant les acomptes mais pas les FACTURES d'acompte ! Je vous rappelle que depuis maintenant les factures d'acomptes sont obligatoires.
Voyez ce lien : http://www.logicielspro.com/cbati/facture_acompte.htm

Cordialement,

Jipé


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Jipé

Re: Contrôle tva sur encaissement: solde tva collectée débiteur

Ecrit le : 13/04/2010 22:52 par Idyl
Citation : Jipe @ 12.04.2010 à 19:49
Bonjour,

Nous sommes d'accord sur le fait que si le "du clients" est de 119.60 euros alors le solde de Tva collectée (taux de 19.60 %) doit être de 19.60 euros (Tva sur encaissements).
Maintenant vous écrivez :
==> "Il y a, d'une part, des prestations encaissées qui ne concerne pas le client mais son partenaire puis j'ai des acomptes pour des prestations de 2010 mais pas de facture d'acompte:faut-il les laisser en compte 411 ou les mettre en 4191 Acomptes clients?"

Deux observations :
A- Je ne comprends pas à quoi correspondent ces "prestations encaissées"... si elles ne concernent pas ce client et si (d'après ce que je peux comprendre pour essayer de voir d'où vient votre écart de Tva) vous n'avez pas payé de Tva sur l'encaissement sur ce "partenaire" alors il faut virer ces encaissements...Dites nous en plus au sujet de ces prestations "partenaire" et en particulier si vous les avez assujetties à la Tva (je pense que non mais vu le peu d'informations que vous nous donnez je ne peux pas deviner !!)

B- Vous avez des acomptes sans facture... Alors bien sûr que la TVA que vous extrayez de votre TTC-Du clients est faux !! il faut "retraiter" l'analyse de votre dû clients !!

Par ailleurs, vous faite une erreur en comptabilisant les acomptes mais pas les FACTURES d'acompte ! Je vous rappelle que depuis maintenant les factures d'acomptes sont obligatoires.
Voyez ce lien : http://www.logicielspro.com/cbati/facture_acompte.htm

Cordialement,

Jipé

Bonjour Jipé,

A/Je vous remercie pour votre réponse, ce partenaire organise le même genre de prestations sur le même véhicule de transport appartenant à mon client (pour des raisons de confidentialité, je ne peux pas décrire plus) mais le problème est que le partenaire perçoit souvent des encaissements qui appartiennent à mon client et inversement (cas 1) ou bien qui concernent à la fois mon client et son partenaire (cas 2).

Du coup, il y a un compte 467 "partenaire" qui intervient.
Je n'ai su qu'en fin d'exercice que cet encaissement ne concernait pas que mon client. L'encaissement avait déjà été déclaré dans une de mes tva mensuelles. Du coup, je l'ai enlevé du 411 pour le mettre dans le compte 467.

B/ Mon client fait des factures d'acompte mais pas toujours! Actuellement j'ai laissé les acomptes concernant l'exercice 2010 dans le 411 mais j'ai un doute au niveau de l'imputation.

Mon solde de tva doit correspondre à ce calcul, n'est ce pas?

solde clients ht au 01/01/2009 + Chiffre d'affaires HT MOINS solde clients au 31/12/09.

Comment puis je retraiter mon compte clients?

C/ et que je dois faire d'un trop perçu ( compte 411) qui a été déclaré sur décembre qui sera remboursé en 2010?

Merci
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