Revue Fiduciaire

Contrôle tva mensuelle sur les prestations de services

4 réponses
12 470 lectures
Ecrit le : 26/11/2011 10:45 par Stevie
Bonjour à tous,
la question porte sur la tva sur les encaissements.
Pour le calcul de la tva mensuel, j'utilise la méthode de calcul en masse avec les soldes depuis le commencement de l'exercice, et réalise un cadrage en fin d'année.

Cependant, le cadrage de TVA me fait souvent sortir quelques écarts.
J'effectue dorénavant un contrôle de la tva mensuelle calculée en masse en calculons la tva des prestations en banque :
- soldes 411(/1,196*0,196) + Od en banque
- soldes 401(/1,196*0,196) + Od en banque

Est ce correcte de procéder de la sorte pour contrôler la tva mensuelle?
La méthode de calcul reste assez technique et pas vraiment précis sur la TVA réellement encaissé.
Merci d'avance, en espérant une réponse à ma question

Sincères salutations
Stevie

Re: Contrôle tva mensuelle sur les prestations de services

Ecrit le : 26/11/2011 20:22 par Tom12
Message édité le 26/11/2011 20:24 par Tom12
Bonjour Stevie,

La procédure TVA qu'on utilise au sein de notre cabinet est le suivant :

Après saisie des ecritures du mois en question, et surtout la déclaration de TVA du mois M-1,

Pour la TVA collectée, :

- Edition d'une balance clients
- Identification des soldes clients portant sur des prestations de services
- Addition de l'ensemble de ces soldes
- On enleve de cette somme les A/C clients en compte
- On augmente cette somme des encaissements d'escompte ou de loi daily

Ce total corresponde à la masse de clients, à qui on a vendu des prestations de services, et qui n'ont pas encore payé.

On fait ensuite (exemple pour les clients à 19.60%) : (Masse ci-dessus / 1.196)* 0.196 = Montant de la TVA non encore exigible. On compare ce montant à celui dans le compte 445710. La difference entre les deux corresponde au montant de la TVA à déclarer pour le mois. On remonte ca en HT, et voilà ce qu'on déclare.

Idem pour les fournisseurs, on calcul la TVA theorique non déductible sur des fournisseurs prestataires de services, compare ce montant à celui dans le compte 44566, et on deduite la difference.

Cette procedure est à repeter chaque mois, on n'a pas besoin de se poser la question de ce qu'on a fait le mois précedent, et si jamais on modifie la compta après avoir fait une déclaration d'un mois donné, le mois suivant, tout se régularise tout seul.

Sachez que c'est ce controle que fait l'administration fiscal en cas de controle fiscal.

Cordialement

Tom

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Tom

Modérateur Compta Online

Re: Contrôle tva mensuelle sur les prestations de services

Ecrit le : 26/11/2011 23:08 par Stevie
Bonsoir le forum,
Je trouve votre méthode beaucoup plus simple efficace, et vous remercie.
De surcroit, on a plus à se soucier de passer ou extourner les différents OD de fae et pca, clients douteux.

Quand vous dites"- les A/C clients en compte", c'est bien les avoirs sur comptes clients?
L'édition de la balance est bien du début de l'exercice au mois concerné?
J'ai bien je pense donner la réponse dans mes 2 questions, mais c'est juste pour me confirmer.
Encore une fois, merci de votre aide
Stevie

Re: Contrôle tva mensuelle sur les prestations de services

Ecrit le : 27/11/2011 11:39 par Tom12
Bonjour Stevie,

En effet, A/C = Avoirs en compte = Avances et acomptes encaissés, en effet, rappelons que lorsqu'on est soumis à la TVA sur encaissements, il faut reverser la TVA sur toutes les sommes encaissées, y compris les acomptes clients

Et vous avez raison, c'est bien la balance auxiliaire du debut de l'exercice, jusqu"au fin du mois duquel on fait la TVA.

Bien cordialement

Tom

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Tom

Modérateur Compta Online

Re: Contrôle tva mensuelle sur les prestations de services

Ecrit le : 27/11/2011 14:28 par Stevie
Bonjour le forum, Tom,
Un grand merci à toi Tom pour ta réponse et conseils
Sincères salutations
Stevie
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