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Contribution sur la promotion des dispositifs médicaux

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Ecrit le : 20/04/2011 20:02 par Ludilyse
Message édité le 20/04/2011 20:03 par Ludilyse
Bonjour à tous,

Je suis actuellement en charge de la détermination de notre contribution de promotion sur les dispositifs médicaux.
Après avoir lu et relu la procédure téléchargée sur le site de l'URSSAF je m'inquiète sur la détermination de l'assiette qui me semble un peu floue quant aux charges afférentes à la promotion et à l'interprétation que l'on peut en faire...

Si l'un d'entre vous travaille dans le secteur médical et a déjà été amené à déterminer cette contribution et qu'il peut m'apporter son expertise du sujet.

Vous en remerciant par avance

Ludilyse

Re: Contribution sur la promotion des dispositifs médicaux

Ecrit le : 20/04/2011 20:10 par Jipe

Bonsoir,

Je ne connais pas cette contribution mais j'ai trouvé ce lien : https://www.urssaf.fr/portail/home/espaces-dedies/entreprise-du-secteur-pharmaceut/les-contributions-des-entreprise/la-contribution-sur-les-premiere.html

sans doute le connaissez vous déjà ! ?

cordialement

jipé



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Jipé
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