Le contrat à long terme est un terme qui désigne les travaux en cours à la clôture de l'exercice. Très courants dans des secteurs comme le bâtiment et les travaux publics ou l'immobilier, les travaux en cours font l'objet d'un traitement particulier en comptabilité puisqu'il existe deux méthodes pour les comptabiliser...
La méthode à l'achèvement et la méthode à l'avancement sont deux méthodes distinctes qui donnent des résultats différents en comptabilité. Retour sur la méthode à l'avancement.
Les travaux en cours à la clôture de l'exercice et la méthode à l'avancement
Les biens et travaux en cours doivent être évalués à la clôture de l'exercice. Cette évaluation oblige le plus souvent à tenir une comptabilité analytique et à estimer le pourcentage d'avancement des opérations.
Les charges qui ne correspondent pas à l'avancement (activité future) sont portées en stock ou en comptes de régularisation et les pertes à terminaison prennent la forme de provisions.
Lorsque le résultat à terminaison ne peut être estimé avec suffisamment de fiabilité, les produits sont comptabilisés à hauteur des charges supportées. Le reste des produits n'est pas pris en compte et fait l'objet d'une écriture de produits constatés d'avance.
Dans les normes comptables internationales, l'utilisation de la méthode à l'avancement était obligatoire pour les contrats portant sur la construction d'un actif ou d'un ensemble d'actifs jusqu'à l'entrée en vigueur de la norme IFRS 15. Cette dernière prévoit un modèle de reconnaissance du chiffre d'affaire unique.
Retenir la méthode à l'avancement
La méthode à l'avancement est une des méthodes applicables dans le traitement des contrats à long terme. Elle consiste en la comptabilisation du chiffre d'affaires et du résultat au fur et à mesure de l'avancement des contrats (article 622-2 du PCG).
Précision fournie par le PCG
Si le résultat à terminaison est déterminé de façon fiable, il faut constater ce résultat à chaque étape de l'avancement (article 622-3 du PCG).
Si le résultat n'est pas déterminé de façon fiable, le chiffre d'affaires engagé doit être équivalent aux charges engagées (article 622-4 du PCG).
A savoir avant de comptabiliser la méthode à l'avancement
Préalablement à la comptabilisation d'un contrat à long terme, d'après la méthode à l'avancement, l'article 622-5 PCG pose 3 critères pour estimer le résultat de façon fiable :
- la possibilité d'identifier clairement le montant total des produits du contrat ;
- la possibilité d'identifier clairement le montant total des coûts imputables au contrat ;
- l'existence d'outils de gestion, de comptabilité analytique et de contrôle interne permettant de valider le pourcentage d'avancement.
Comptabiliser les travaux en cours selon la méthode à l'avancement
Exemple de comptabilisation d'un chantier en cours via la méthode de l'achèvement
Une entreprise du BTP a un chantier en cours à la clôture de l'exercice. Voici les éléments concernant cette entreprise :
Chiffre d'affaires HT réalisé | Charges HT engagées (coût des travaux) | Résultat estimé | |
N | 70000¤ | 60000¤ | 10000¤ |
N+1 | 80000¤ | 60000¤ | 20000¤ |
Total | 150000¤ | 120000¤ | 30000¤ |
Exécution du contrat : à la clôture de l'exercice
Le contrat à long terme est toujours en cours de réalisation. Il faut constater la facturation d'après l'avancement du chantier à la date de clôture.
Numéro de compte | Comptabiliser le contrat à long terme à la clôture (31/12/N) | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
4181 |
| Clients, facture à établir (70000¤ x (1+20%)) | 84000¤ |
|
| 704 | Travaux |
| 70000¤ |
| 44587 | TVA sur facture à établir (70000¤ x 20%) |
| 14000¤ |
Exécution du contrat : au premier jour de l'exercice suivant
En cours d'exécution du contrat, le chiffre d'affaires constaté au 31/12/N doit être extourné.
Numéro de compte | Comptabiliser le contrat à long terme au 01/01/N+1 | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
704 |
| Travaux | 70000¤ |
|
44587 |
| TVA sur facture à établir | 14000¤ |
|
| 4181 | Clients, facture à établir |
| 84000¤ |
À la fin du contrat
A la fin du contrat en N+1, le résultat total doit être constaté à la fin de la prestation à long terme.
Numéro de compte | Comptabiliser le contrat à long terme à la fin des travaux (en N+1) | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
411 |
| Clients | 180000¤ |
|
| 704 | Travaux |
| 150000¤ |
| 44571 | TVA collectée |
| 30000¤ |
Conclusion : de cette manière, le résultat est constaté automatiquement dans les comptes de l'entreprise en N par l'utilisation d'une facture à établir.
Le traitement fiscal de la méthode à l'avancement
Très longtemps, la méthode à l'avancement a été considérée comme la méthode préférentielle.
Depuis l'arrêté du 8 octobre 2018, il faut parler de méthode de référence au lieu de méthode préférentielle.
L'autre changement notable concerne la méthode à l'avancement. L'article 622-7 du PCG supprime la notion de méthode préférentielle pour les contrats à long terme.