Editions Foucher

Consolidation ifrs et mali technique par la suite

5 réponses
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Ecrit le : 17/09/2009 17:47 par Vector78
Bonjour

je voudrais savoir comment on traite un mali technique dans le cas de 2 sociétes consolidées au 31/12/N-4 et qui fusionnent en N

en N-4 nous avions enregistré par exemple un écart de 1ere consolidation de 100 K¤ affecté à des immeubles
4 ans plus tard, en calculant le mali technique ( pour la fusion )suite aux plus values potentielles nous avons un mali technique de 140 K¤ ( immeubles ont pris de la valeur)

en social je n'ai pas de souci d'écriture je passe mon mali technique de 140K¤ en compte 207 ( que du mali technque, pas de vrai mali) et je l'affecte extra comptablement.

mais en consolidation je voudrais savoir comment je traite ce mali sachant que j'ai déjà un écart d'acquisition de 100K¤

merci de vos réponses

Tres cordialement

Re: Consolidation ifrs et mali technique par la suite

Ecrit le : 17/09/2009 20:06 par Micka
Bonsoir,

Dans la logique, la fusion ne doit pas avoir pour effet d'entraîner des changements dans la présentation des comptes consolidés.

Le mali technique, représentatif des plus-values doit être sorti du compte 207 pour être affecté aux immeubles, les actifs et passifs identifiés étant évalués à la juste valeur.

Il faut conserver le Goodwill (écart d'acquisition) au bilan. Lors de la clôture, il faudra toutefois veiller à effectuer un test de dépréciation, notamment si un "vrai" mali a été comptabilisé en complément du mali technique.

Cordialement,
Michaël

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Re: Consolidation ifrs et mali technique par la suite

Ecrit le : 18/09/2009 09:52 par Vector78
Bonjour,

merci Mickael

petite précision: notre conso est au cours historique et la plus value d origine (n-4) est dans le goodwill( 100K¤). aujourd'hui les Plus values potentielles valent 40K ¤ de plus. s il n y avait pas de fusion ces 40 K¤ ne seraientt pas traduit en conso mais juste annexé par un montant de juste valeur ( en annexe, pas dans les comptes conso).

Or par la fusion en N cette juste valeur est dans le compte 207 pour 140 K¤ en social... lors de la conso comment l'éliminer?
si j'affecte les 140 Millions en immeuble je fais pour une partie doublon avec le goodwill d origfine ou je me trompe?

merci encore pour tes éclaircissements

cordialement

Re: Consolidation ifrs et mali technique par la suite

Ecrit le : 18/09/2009 23:16 par Micka
Bonsoir,

Pour ma part, la plus-value d'origine devrait être dans le poste immobilisation puisqu'elle concerne un élément identifiable. La valeur d'entrée en consolidation des actifs et passifs identifiables doit correspondre à la juste valeur à la date d'acquisition.

Ce qui signifie que tu devrais déjà avoir au bilan 100 k¤ en plus dans ton poste constructions ou immobilisations corporelles.
Seul ce qui correspond à de l'écart d'acquisition doit figurer dans le goodwill. Les IFRS définissent le goodwill comme l'excédent du coût du regroupement d'entreprises sur la quote-part de l'acquéreur dans la juste valeur des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables.

Dans ton cas, la fusion traduit une réévaluation de l'immeuble. Tu peux alors très bien profiter de la situation pour effectuer une réévaluation. De cette manière, tu supprimes la distortion comptes consolidés, comptes sociaux. Sinon, il te faudra diminuer les réserves.

Quoi qu'il en soit, le poste GOODWILL dans ton bilan consolidé ne doit contenir que ce qui correspond à ton écart d'acquisition. Les 100 k¤ correspondant à la plus-value identifiée à l'époque doivent être imputés dans le compte des immobilisations corporelles. Reste le choix concernant les 40 K¤ restants. Personnellement, je pencherai plutôt pour la réévaluation pour éviter toute distortion. D'autant plus que tu bénéficies d'une expertise pour justifier la nouvelle valeur de l'immobilisation. Bon après, il y aussi un impact sur le résultat avec les amortissements. A toi de bien négocier ta valeur résiduelle...

Cordialement,
Michaël

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Re: Consolidation ifrs et mali technique par la suite

Ecrit le : 21/09/2009 11:27 par Vector78
Bonjour Michaël

en effet nous avons les 100K ¤ en poste construction, c est effectivemnt une ecart d 'évaluation et non de l'écart d'acquisition mais ici, ils utilisent toujours ce terme...

merci pour ton explication.
Si je l'aie bien compris si je veux garder mes 100K¤ d origine et non pas prendre en compte les 40 K¤ je dois passer debit réserve, credit compte 207 pour 140 afin d'éliminer le doublon des 100 que jai déjà dans mon ecart évaluation ( en compte imm de placement )

pendant que j'y suis connaitrais tu le traitement IFRS des frais de fusion simple ( pas d'augmentation de K).
En french c est obligatoirement en charge mais en IFRS QUID?

Cordialement

Re: Consolidation ifrs et mali technique par la suite

Ecrit le : 21/09/2009 22:15 par Micka
Bonsoir,

J'en ai franchement aucune idée...
Tu auras peut-être une réponse dans l'IFRS 3.

Cordialement,
Michaël

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