Editions Foucher

Consolidation - Contrôle conjoint : Chaîne de contrôle rompue ?

3 réponses
1 069 lectures
Ecrit le : 29/09/2018 13:03 par Spiderpinson
Message édité le 29/09/2018 13:04 par Spiderpinson

Bonjour,

Actuellement en révision pour le DSCG 2018, une question me taraude concernant la partie sur la consolidation et plus spécifiquement sur le type de contrôle.

Voici mon interrogation via un exemple.

Une société mère contrôle conjointement une filiale F1. Cette dernière détient une société F2 à 60%.

Ma question est la suivante :

La chaîne de contrôle est elle rompue à cause du contrôle conjoint. Autrement dit, la société mère contrôle t'elle exclusivement la société F2 ?

Dernière question : La situation est-elle différente si le contrôle conjoint est, dans un premier cas, de 50% et, dans un second, de 30% ?

Merci.

 

 

Re: Consolidation - Contrôle conjoint : Chaîne de contrôle rompue ?

Ecrit le : 02/10/2018 14:14 par Cjallali

Bonjour,

Pour qu'il n'y ait pas de rupture dans la chaîne de contrôle jusqu'à la société F2 dans votre exemple, il faut que toutes les entités de la chaîne (autres que F2 évidemment) soient sous contrôle exclusif. Donc, si F1 est sous le contrôle conjoint ou sous l'influence notable de la société mère, il y a rupture de la chaîne de contrôle (quel que soit le pourcentage de contrôle ou d'intérêts de la société mère dans F1 puisque dans ce cas F1 n'est pas une filiale ou une sous-filiale).

Cordialement.

Chérif-Jacques Allali 

Re: Consolidation - Contrôle conjoint : Chaîne de contrôle rompue ?

Ecrit le : 02/10/2018 18:17 par Thierrymolle

Monsieur

Le  DOSSIER  2  de l'épreuve de révision du DEC session de mai 2017(LES SOCIETES OR-ZINC INOX et ACIER) traite  des comptes des  groupes de sociétés élaborés  à l'aide du référentiel français de consolidation

Le cadre législatif, les conditions  d'entrée dans le périmètre  et le choix des  méthodes  à employer pour consolider les états financiers des participations détenues par la société consolidante  constituent  l'essentiel des thèmes du sujet

Ce dossier  aborde également le  traitement comptable de l'écart  de consoidation  et des résultats accumulés  par deux sociétés   dont la consolidation a été retardée.

Si vous souhaitez l"utiliser pour vos révisions du DSCG, il est disponible dans la rubrique " Annales du DEC".

En espérant vous avoir aidé.

NB. la première question sur les missions pouvant être proposées aux dirigeants au titre de l'établissement des comptes consolidés par les professionnel de l'expertise comptable  ne fait pas partie du programme du DSCG. A confirmer par vos enseignants.



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T.MOLLEAncien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable


Re: Consolidation - Contrôle conjoint : Chaîne de contrôle rompue ?

Ecrit le : 06/10/2018 13:27 par Spiderpinson

Bonjour.

Merci pour vos réponses, me voilà fin prêt pour réussir cette épreuve comptable. 

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